LE RÉPERTOIRE DES PARTENAIRES
Agenda

Le Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB se tiendra mardi 28 septembre 2021 de 10h00 à 12h30 dans la Salle de Conférence située au rez-de-chaussée de la Fédération Française du Bâtiment et sera suivi d’un déjeuner à l’Aéro-club (6 rue Galilée, 75116 Paris) de 12h30 à 14h15.

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Téléchargez le projet de procès-verbal du Conseil d’Administration du 29/06/2021

La Journée des Régions du Pôle Habitat FFB se tiendra mardi 28 septembre 2021 de 14h30-17h00 dans la Salle de Conférence située au rez-de-chaussée de la Fédération Française du Bâtiment. Elle sera précédée d’un déjeuner à l’Aéro-club (6 rue Galilée, 75116 Paris) de 12h30 à 14h15.

Le Séminaire des Forces Vives 2021 du Pôle Habitat FFB se tiendra les lundi 11 et mardi 12 octobre au Radisson Blu de Marseille. Deux thématiques au programme des ateliers de travail : La responsabilité sociétale des entreprises : un enjeu pour notre secteur ? ; Logement neuf : comment agir face aux vents contraires ?
Cette édition est organisée avec le soutien de GRDF, Butagaz, Atlantic et CIMbéton, partenaires du Pôle Habitat FFB Communication.

Intervention de Julien Serri, Délégué national aux Affaires Techniques du Pôle Habitat FFB sur la RE2020, la problématique « matériaux » et les déchets de chantier.

09h30 : Accueil Café
10h00 : Début des interventions

• Actualités juridiques et économiques : Yann Le Corfec, Délégué National à l’Aménagement et au Foncier du Pôle Habitat FFB
  - Loi climat et artificialisation des sols : quels impacts pour la construction neuve ?
  - Dématérialisation des demandes d’urbanisme
  - Aide aux Maires Bâtisseurs
   
• Responsabilité Sociétale des Entreprises : Fabrice Le Nôtre, Chargé de Mission Métiers et Environnement de la FFB Normandie et Marine Léger, Déléguée régionale Pôle Habitat FFB Normandie

12h30 : Cocktail déjeunatoire

À six mois du premier tour de l’élection présidentielle, la Fédération Française du Bâtiment organise son 9ème « Sommet de la Construction » pour positionner le bâtiment dans les grands débats de 2022.

À cette occasion, nous dévoilerons les propositions de notre Fédération en vue du prochain quinquennat : logement, aménagement du territoire, transition énergétique, innovation, évolution du modèle social. Nous voulons poser les premiers jalons d’une période stratégique pour notre pays et son économie.

De nombreux acteurs du débat public, de toutes les sensibilités politiques, viendront échanger sur ces propositions et apporter un éclairage sur les projets politiques en cours. La parole sera également donnée aux candidats à l’élection présidentielle afin que, dès à présent, les attentes de la profession trouvent le plus large écho possible dans cette campagne électorale.

Rendez-vous le jeudi 21 octobre 2021 à 14h00 pour une retransmission en direct des tables rondes en YouTube Live : www.youtube.com/watch?v=vkU_DlMpjUk

L’Adivet organise un colloque sur « Bâti végétalisé et biodiversité urbaine » le jeudi 21 octobre 2021 à la Société nationale d’horticulture de France – 84 rue de Grenelle - 75007

Animé par Frédéric Madre, Topager, membre de l’Adivet et chercheur associé au CESCO (MNHN-CNRS-SU), le colloque se penchera sur l’apport de la végétalisation du bâti – toiture et façade – pour accueillir et développer la biodiversité en milieu urbain. Des intervenants d’horizons divers – MNHN, AgroParisTech, ARB Ile-de-France, LPO/U2B, Plante & Cité, l’agence d’architecture Chartier-Dalix, université de Lorraine, le Cibi – apporteront leurs éclairages, analyses et expériences sur cette problématique.

Lien d'inscription : https://www.helloasso.com/associations/adivet-l-association-des-toitures-et-facades-veg/evenements/colloque-bati-vegetalise-et-biodiversite-urbaine

2ème réunion du Groupe de Travail « Pour une vision renouvelée de l’habitat individuel » sur le partage du diagnostic.

Ordre du jour : validation de la synthèse des éléments de diagnostic et tour de table sur la présentation des propositions par chacune des parties
prenantes.

Composition du groupe de travail : Pôle Habitat FFB, FPI, UNAM, Ordres des architectes, FFCMI, Fédération Nationale des SCOT, OPQU, ADF, ADCF, AMF et France Urbaine

9h45-12h : Commission Technique (entre adhérents uniquement)

• RE2020 : point à date et premier retours d’expérience sur l’anticipation de la règlementation (pour info et discussion)
• Etudes de sol : entrée en révision officielle de la NF P 94 500 et discussions sur le contenu des études géotechniques (pour avis)
• Attestations en matière de respect des règles de construction : préparation de l’ordonnance issue de l’article 173 de la loi Climat et Résilience (pour avis)
• Projets de recherche et développement financés par la FFB : analyse des propositions du Pôle Habitat FFB (pour avis)

12h00-14h00 : déjeuner 
 
14h00-16h30 : Atelier Technique des métiers (avec les partenaires)

• RE2020 : points d’actualité (attestations + ventilation)
• Autres actualités techniques
• Note Pôle Habitat FFB et ses partenaires sur les protections mobiles
• Gestion des déchets et filière REP : présentation de l’éco organisme VALOBAT

• Installations sanitaires de chantiers par la Fédération nationale des Distributeurs, Loueurs et Réparateurs de matériels de construction et de manutention 
• Loi Climat & Résilience : Décryptage des mesures sur l’artificialisation par Yann Lecorfec, Délégué National Aménagement & Foncier
• La gestion des déchets par Julien Serri, Délégué National aux Affaires Techniques et nos partenaires  

Les Rencontres régionales du Pôle Habitat FFB Nouvelle Aquitaine se dérouleront jeudi 4 novembre 2021 à la Cité du Vin à Bordeaux.
Le nombre de places étant limitées, merci de vous inscrire avant le 20 octobre sur ce formulaire en ligne.

Dès 8h45 : accueil-café

Pour les Promoteurs immobiliers : journée animée par Yann Le Corfec, Délégué National Pôle Habitat FFB à l’Aménagement et au Foncier, et par Olivier Princivalle, Président Adjoint de la FNAIM Grand Paris
​Thèmes abordés : loi Climat et Résilience (décryptage des mesures concernant la lutte contre l’artificialisation des sols et décryptage des impacts sur les documents d’urbanisme, les opérations d’aménagement, les règles de la construction neuve) et "Réussir la mise en copropriété d’un programme immobilier neuf : les bonnes pratiques, les erreurs à éviter"

Pour les Constructeurs de maisons : journée animée par Claire Carles, Juriste FFB urbanisme et construction
​Thèmes abordés : dernières jurisprudences, dernières mentions obligatoires (déchets de chantier, études de sol…), application du BT01, rappel des règles en matière de publicité terrain + maison, signature à distance et signature électronique, la réception et les 5%

Cocktail déjeunatoire (12h00-14h00) animé par les Partenaires régionaux au Club des Entrepreneurs de la FFB Grand Paris

Ordre du jour de la Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du lundi 8 novembre 2021 :

• Le rapport de la Commission Rebsamen
• Proposition de contrat aménageurs de la SMABTP 
• Groupe de Travail « Pour une vision renouvelée de l’habitat individuel » : brainstorming sur les propositions

L'ordre du jour de la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 9 novembre à 14h30 est le suivant :

1. Textes soumis pour avis
1a. et 1b : les deux projets de décrets thématiques "ESSOC II"  réécrivent des articles réglementaires suite à la publication du décret n°2021-872 du 30 juin 2021.

1a. Décret ESSOC II accessibilité
1b. Décret ESSOC II santé

2. Point d'information
a. DPE
b. RE2020

L'assemblée plénière du Conseil National de l'Habitat (CNH) aura lieu le mardi 9 novembre 2021 à 9h00 par visioconférence.
Cette séance sera consacrée à l'examen du décret relatif aux aides personnelles au logement dans la collectivité d'outremer de Saint-Pierre-et-Miquelon et à diverses mesures relatives aux aides personnelles au logement.

La Fondation EXCELLENCE SMA et SMABTP organisent, mardi 16 novembre dans l'auditorium du siège de SMABTP à Paris, le colloque "Le BTP à l'heure de l'économie circulaire : le réemploi des matériaux de construction". Retransmis en live streaming pour ceux qui ne peuvent pas se déplacer, ce colloque sera animé par Nathalie Croisé et s'articulera autour de trois tables rondes, suivies de questions/réponses. Présentation du pass sanitaire obligatoire et port du masque dans l'auditorium. 

Introduction par Didier Ridoret, Président de la Fondation EXCELLENCE SMA.

Première table ronde : La vision des acteurs du BTP qui expérimentent le réemploi
Benjamin Ficquet, Directeur property et exploitation d'Icade
Valère Paupelin-Hucgard, Directeur technique de Goyer 
Odile Batsere, Directrice RSE de la Société de la Tour Eiffel
Témoignages de Didier Michel, Président du SDDRe de la FFB et de Noé Basch, Fondateur et Directeur du développement de Mobius

Deuxième table ronde : Les opportunités et les freins techniques 
Sylvain Laurenceau, Responsable de la division économie circulaire du CSTB
Marie-Angel Sanchez, Responsable du suivi des innovations à l’AQC
Romain de Garsignies, Associé fondateur de Stock Pro
Cyrille SARTOR, Vice-président de l’Untec
Témoignages de Sébastien Duprat, Fondateur de Cycle Up et de Virginie Bloyet, Directrice marketing et communication de Batirim

3ème table ronde : La responsabilité des acteurs et l’assurance 
Alice Stickel, Responsable assurance de Kaufman et Broad
Jean Passini, Président de la commission développement durable de la FFB
Philippe Jubert, Président de la commission assurance de la FNTP
Grégory Kron, Président du comité construction de la FFA et Directeur général adjoint de SMABTP
Témoignage de Sophie Darre, Directrice juridique de Setec

Conclusion par François-Michel Lambert, Député et Président de l'Institut de l'économie circulaire.

L’Assemblée générale 2021 de Thermorénov se tiendra le mardi 16 novembre, de 10h à 12h30.
Le lieu n’est pas encore fixé, nous vous proposons deux possibilités :
- Au siège de Cofidim à Louveciennes, accessible en voiture ou en transport en commun via la gare de Louveciennes
- à Paris, dans une salle de location proche de la gare du Nord

www.thermorenov.fr

Fabien Piersanti et Bruno Guerra, Président et Vice-Président du Pôle Habitat FFB Région Provence Alpes Côte d’Azur et Corse, ont le plaisir de vous inviter à l’Assemblée Générale suivie de la Rencontre Régionale mercredi 17 novembre 2021 à Aix-en-Provence.

8h30 : café d’accueil
9h00 : début des travaux tous métiers

• Assemblé Générale – Election du Président régional
• Actualités Syndicales
  - Loi Climat et résilience : quels conséquences pour vos projets d’aménagement ou de construction ? par Yann Le Corfec (Délégué National à l’Aménagement et au Foncier du Pôle Habitat FFB)
  - Commission Rebsamen : quelles préconisations pour la relance de la construction neuve ? quelles incidences sur les projets de loi (PLF et 3DS) par Stéphane Chenuet (Direction des Affaires Juridiques et Fiscales, Service Urbanisme et Immobilier)
  - Dématérialisation des autorisations d’urbanisme par Stéphane Chenuet

11h00 – 12h30 : travaux en sous-commissions

• Constructeurs : actualités juridiques (RE2020 et CCMI, hausse des coûts des matériaux) par Stéphane Chenuet ; Prévention et sécurité sur chantiers par Pôle Habitat FFB, OPPBTP et Carsat, puis "Hygiène sur les chantiers : des solutions existent" par Patricia Crespin (DLR) avec visite des Unité mobiles
• Promoteurs-aménageurs : "le financement et la commercialisation de vos opérations" par Fundimmo et Valorissimo ; "De l’espace de vente à la base de vie, les solutions pour vos programmes" par Easy Home Sservices ; actualités juridiques (coût du foncier et appels de fonds, hausse des coûts des matériaux) par Stéphane Chenuet

12h30 : cocktail déjeunatoire

Le Président de la Commission Numérique du Pôle Habitat FFB, Sylvain Massonneau, sera ravi de vous retrouver à l’occasion de notre prochain rendez-vous du 18 novembre 2021, au siège de la SMABTP, 8 rue Louis Armand 75015 PARIS de 9h30 à 17h00.

- 9h30 : accueil par Fabienne Tiercelin de la SMABTP 
- Intervention d’Impulse Partners (Thomas Martignon et Quentin Boutouria) sur la démarche Rénov'Up et pitch des lauréats : Dorémi, Homeys et La Solive 
Echanges autour d’expérimentations possibles.
- Déjeuner dans les salons de la SMABTP
- 14h30 : avec Thibaut Brousse 50A : tendances digitales 2022 et dossier CyberSécurité, (élaboration du quiz et consolidation du dossier qui sera diffusé aux adhérents en fin d’année)
- Elaboration du calendrier 2022 et des prochains axes de travail de la Commission Numérique

Jeudi 18 novembre 2021 : L'actualité de l'immobilier
Journée présidée par Fanny Garcia, maître de conférences à la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, professeure à l’ICH Ouest.

•    8h45 Accueil

•    9h00 – 9h10 Introduction  

•    9h10-10h10 La résilience du bail commercial face à la crise sanitaire
    Yann Rumin, avocat au Barreau de Nantes
    Marie-Armelle Nicolas, notaire, Office Nicolas

•    10h10 - 10h40 Le succès du BRS
    Aurélie Vigouroux, responsable de développement, Atlantique Habitations

•    10h40h-11h00 Pause  

•    11h00-11h40 - Entre adaptations et modifications du règlement de copropriété
    Matthieu Poumarède, professeur des universités Toulouse 1, directeur de l'Institut des études juridiques de l'urbanisme, de la construction et de l'environnement (IEJUC)

•    11h40 - 12h30 L’AG à distance adoptée ?   
    Débat animé par Guillaume Perrodin, CEO Syment

•    12h30-14h00 Déjeuner

•    14h00-14h40 - La valeur contractuelle des cahiers des charges :  de la ZAC au lotissement
    Aurore Merlet, juriste formatrice et consultante, pôle immobilier (ICH Ouest, CRDI, Cami), professeure à l’ICH Ouest

•    14h40 – 15h20 - La location de courte durée : incontrôlable ou trop contrôlée ?
    Laurence Catin, directrice du pôle immobilier (ICH Ouest, CRDI, Cami), professeure à l’ICH Ouest

•    15h20 – 15h40 - Pause

•    15h40 – 16h10 La délicate rédaction du mandat
    Corinne Samson, avocate au Barreau de Nantes, professeure à l’ICH Ouest

•    16h10 – 16h40 Les troubles anormaux de voisinage et la loi sur le patrimoine sensoriel
    Brice Hugou, juriste formateur et consultant, pôle immobilier (ICH Ouest, CRDI, Cami), professeur à l’ICH Ouest

•    16h40-17h30 – Conclusion

Vendredi 19 novembre 2021 : L’immobilier à l’épreuve du climat
Journée présidée par Xavier Prigent, urbaniste qualifié OPQU, expert REV (Recognised european valuer), MRICS, géomètre-expert, vice-président de l’Ordre des géomètres-experts

•    8h45 - Accueil

•    9h00-9h15 Introduction 
Par Laurence Van Asten – directrice du Cnam Pays de la Loire, Laurence Catin, directrice de l’ICH Ouest, et Xavier Prigent, président de journée.

•    9h15-10h00 Pourquoi tant de règles ?  
    Bruno Violleau, directeur général chez PADW, professeur à l’ICH Ouest et
    Maxime Leborgne, avocat au Barreau de Nantes, professeur à l’ICH Ouest

•    10h00 – 10h40 Vers des PLU bioclimatiques ?
    Sébastien Lamy Willing, responsable recherche et documentation, WARGNY KATZ, professeur à l’ICH Ouest

•    10h40 -11h00 Pause  

•    11h00-11h40 Performance énergétique et responsabilité décennale
    Fanny Garcia, maître de conférences à la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, professeure à l’ICH Ouest

•    11h40-12h30 Zéro artificialisation nette des sols (ZAN)
    Débat animé par Xavier Prigent
    Hervé Patureau, responsable du pôle habitat - démographie - planification, Agence d'urbanisme de la région nantaise
    Jean-François Rouhaud, avocat au barreau de Rennes, Lexcap
    Christophe Boucaux, Délégué général, Pôle Habitat FFB

•    12h30 – 14h00 Déjeuner  

•    14h00-14h40 Objectifs environnementaux et diagnostics
    Vivien Zalewski Sicard, maître de conférences HDR université de Toulouse 1, membre du CRDI, coordinateur de l'ouvrage Lexis pratique Vente d'immeuble

•    14h40-16h20 Copropriété : des mesures tous azimuts ?
    Le syndic : mandataire du syndicat ou émissaire des pouvoirs publics ? Pierre-Edouard Lagraulet, avocat au barreau de Paris
    L’obligation d’anticiper l’amélioration énergétique
    De l’incitation à l’obligation ? Agnès Lebatteux, avocate au barreau de Paris, membre de la chambre nationale des experts en copropriété, professeure à l’ICH
    De l’étude préalable à la réalisation des travaux, quels conseils ? Jérémy Roger, directeur associé, Arro Ingénierie

•    16h20-16h50 L’appréciation des « éco-critères » dans l’évaluation de la valeur d’un bien immobilier
    Thierry Routier, expert foncier - Routier Environnement, expert judiciaire près la Cour administrative d’appel de Douai

•    16h50-17h30 Conclusion

Le Séminaire Technique 2021 du Pôle Habitat FFB se tiendra du jeudi 25 novembre au dimanche 28 novembre 2021 au Corinthia Hotel de Lisbonne, au Portugal.

David Lacroix, Président du Pôle Habitat FFB Île-de-France, et Emmanuel Fournier, Vice-Président du Pôle Habitat FFB Ile-de-France et Président du Pôle Habitat FFB Grand Paris, vous convient à la Rencontre régionale de fin d'année du Pôle Habitat FFB Ile-de-France, qui se déroulera mardi 30 novembre 2021 à partir de 17h00 au Chalet des Îles.
Dès 17h : Accueil-café
17h45-20h : Réunion plénière
20h : Dîner

Programme : 
• Conjoncture commercialisation et construction de logements neufs : conclusions de la Commission Rebsamen pour la relance du logement et PLF 2022 (mesures concernant la construction neuve et le logement), par Loïc Chapeaux, Directeur des affaires économiques et financières de la FFB

• Présentation du Baromètre Qualitel 2021 : « Logement : peut-on joindre le durable à l’agréable ? », par Sandrine LOUIT, Directrice marketing et communication du Groupe Qualitel

• "Pénurie et hausse des prix des matières premières : comment s’organiser ?" : intervention du groupe Atlantic

• Election du Président régional Pôle Habitat FFB Ile-de-France (par les Adhérents Pôle Habitat FFB IDF) pour la mandature 2022-2025 

Journée Juridique Centre-Val de Loire spéciale CCMI animée par Claire Carles, juriste FFB Urbanisme et Construction, mercredi 1^er décembre 2021 de 9h30 à 16h30 au Mercure Blois Centre :

Dès 8h45 : Accueil-café
9h30-9h45 : élection du Président régional Pôle Habitat FFB Centre-Val de Loire pour la mandature 2022-2025
9h45-12h : réunion CCMI
12h-14h : cocktail-déjeunatoire offert par nos Partenaires
14h-16h30 : reprise des travaux

Thèmes abordés : dernières jurisprudences, dernières mentions obligatoires (déchets de chantier, études de sol…), application du BT01, rappel des règles en matière de publicité terrain + maison, signature à distance et signature électronique, la réception et les 5%, vos questions.

9h45 : Assemblée Générale des adhérents au Pôle Habitat FFB Pays de la Loire
Feuille de route des candidats et élection pour la Présidence de la région 

10h30 : Réunion trimestrielle Pôle Habitat FFB Pays de la Loire

- Loi Climat et Résilience par Yann Le Corfec, Délégué National à l’Aménagement et au Foncier du Pôle Habitat FFB
Objectif Zéro Artificialisation Nette, quelles conséquences pour le secteur de la construction ? Quel sera le rôle des collectivités territoriales ? 
À l’heure où la crise sanitaire a renforcé l’attrait de la maison individuelle et l’attractivité des villes moyennes, l’aménagement du territoire devra désormais prendre en compte les nouvelles règles issues de la « Loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ». 

- Les Trophées Grand Ouest de l’Habitat
Retour sur la manifestation du 30 septembre. 
Paroles aux lauréats de la région Pays de la Loire
Quels enseignements pour une éventuelle prochaine édition ? 
 
- Actualité CSPS et contrôles de l’inspection du travail sur les chantiers

- Tribune des partenaires
Monier : ventilation en sous-face des couvertures et norme QB 35 sur les cloisons
GrDF : solutions GAZ en RE 2020
Hoffmann Green : actualité produit
 
La réunion sera suivie d’un cocktail déjeunatoire.

La réunion de travail du lundi 6 décembre, qui se tiendra en visioconférence de 9h30 à 11h30, a pour objet les projets de décrets et notes de présentation relatifs : 
- à la définition de l’artificialisation des sols pour la fixation et le suivi des objectifs dans les documents de planification et d’urbanisme ; 
- aux objectifs et aux règles générales en matière de gestion économe de l’espace et de lutte contre l’artificialisation des sols du schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires ; 
- au rapport local de suivi de l’artificialisation des sols.

9h45 : Assemblée Générale des adhérents au Pôle Habitat FFB Bretagne
Feuille de route des candidats et élection pour la Présidence de la région  

10h30 : Réunion trimestrielle Pôle Habitat FFB Bretagne

- Les Trophées Grand Ouest de l’Habitat
Retour sur la manifestation du 30 septembre
Parole aux lauréats de la région Bretagne
Quels enseignements pour une éventuelle prochaine édition ? 

- PRO BTP : nouveau partenaire du Pôle Habitat FFB Bretagne
Prodigéo Assurances, nouvelle offre pour les entreprises de construction

- Actualité CSPS et contrôles de l’inspection du travail sur les chantiers

- Tribune des partenaires :
Géode Environnement : loi AGEC sur les déchets
Atlantic : le confort 4 saisons
Enedis : évolution du portail raccordement et la c14-100 pour les branchements < 36 kva
        
La réunion sera suivie d’un cocktail déjeunatoire.

L’Assemblée plénière du Conseil National de l’Habitat aura lieu mardi 07 décembre à 8h30 par visioconférence. 
Cette séance sera consacrée à l’examen des textes suivants :
- Décret pris pour l’application des articles 154, 155, 158 et 162 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Décret relatif à la prise en compte des indemnités des citoyens participant aux instances du Conseil économique, social et environnemental pour le droit à certaines prestations sociales
- Arrêté relatif au calcul des aides personnelles au logement pour l’année 2022
- Arrêté relatif à la revalorisation des plafonds de ressources et des montants de réduction de loyer de solidarité applicables, modifiant l’arrêté du 27 février 2018 relatif à la réduction de loyer solidarité
- Arrêté relatif à la mention précisant la situation d'un bien immobilier vis-à-vis de l'obligation du premier alinéa de l'article L. 173-2
Arrêté modifiant l'arrêté du 29 juillet 1987 relatif aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l’État en secteur locatif
- Arrêté modifiant l'arrêté du 26 mars 2004 relatif aux conditions d'application des dispositions de la sous-section 2bis relative aux prêts conventionnés pour des opérations de location-accession à la propriété immobilière
- Décret relatif aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété

Webinaire Objectif Fibre : "Enjeux et Opportunités du raccordement au réseau FttH des immeubles neufs ou rénovés"

Animation : M. Guillaume ADAM, Objectif fibre / FIEEC

9h00-9h15 : Allocation d’ouverture par M. Marc LEBLANC, Président d’Objectif Fibre

9h15-9h30 : Intervention de Mme Laure de LA RAUDIERE, Présidente de l’ARCEP

9h30-9h50 : Présentation du Guide par M. Didier CAZES, Orange, Rapporteur des Bonnes pratiques d’Objectif Fibre

9h50-10h30 Table-ronde « Enjeux et Opportunités du raccordement au réseau FttH des immeubles collectifs neufs ou rénovés , résidentiels ou mixtes »
Animée par Mme Anne-Sophie PERRISSIN-FABERT, Déléguée Générale, IGNES
Avec : M. Bruno PEREZ, Directeur Support Projets, Altitude Infrastructure - Infranum ; M. Jean-Philippe CASANOVA, Responsable réglementation et partenariats THD, SFR – FFTélécoms ; M. Geoffrey PETIT, Gérant, Philippe Petit PROMOTEUR ; M. Laurent DIDIER, Directeur des projets stratégiques et prospectifs, URMET France - IGNES ; M. Florian LEMAIRE, Chef de Projet CFA , SNIE - FFIE

10h30-10h45 : Tribune de M. Frederic MOTTA, Directeur Général WiredScore France

10h45-11h00 : Conclusion par M. Sylvain MASSONNEAU, Vice-Président du Pôle Habitat FFB

Le Président de la Commission Numérique, Sylvain Massonneau, sera ravi de vous retrouver à l’occasion de notre dernier rendez-vous de l'année 2021, programmé de 9h30 à 17h00 mercredi 8 décembre 2021, au siège du Pôle Habitat FFB 6-14 rue La Pérouse - 75116 PARIS.

Composition du groupe de travail : Pôle Habitat FFB, FPI, UNAM, Ordres des architectes, FFCMI, Fédération Nationale des SCOT, OPQU, ADF, ADCF, AMF et France Urbaine

Le Conseil d’Administration de Promotelec se tiendra en présentiel vendredi 10 décembre de 9h30 à 12h00 et sera suivi de l'Assemblée Générale de l'association (12h00-12h30), dont le Pôle Habitat FFB est membre.

L'ordre du jour de la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 14 décembre 2021 à 14h30 est le suivant :

1. Pour avis
a. Projet de décret relatif au classement des réseaux de chaleur et de froid
La procédure de classement d’un réseau de chaleur ou de froid codifiée au livre VII du code l’énergie contribue à la réalisation des engagements, notamment européens, de la France en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre.
Cette procédure a été modifiée par la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat, qui instaure un classement automatique des réseaux respectant les critères du L712-1 du code de l’énergie à partir du 1er janvier 2022. L’article 190 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, dite Climat et Résilience fait également évoluer ce dispositif, en prévoyant l’application d’une zone de développement prioritaire par défaut en l’absence de délibération de la collectivité et en restreignant le caractère automatique du classement aux réseaux répondant à la qualification de service public industriel et commercial.
Le présent projet de décret d’application vient modifier les dispositions réglementaires du code l’énergie pour tenir compte de la principale modification des évolutions législatives précitées qui supprime la nécessité d’une délibération de classement de la collectivité ou du groupement de collectivités compétent pour les réseaux de chaleur relevant de la définition du service public industriel et commercial.

b. Projet d'arrêté relatif à la mention précisant la situation d’un bien immobilier vis-à-vis de l’obligation du premier alinéa de l'article L. 173-2 du CCH
L’article R. 126-24 du code de la construction et de l’habitation (CCH) prévoit pour les biens immobiliers à usage d’habitation qui ne respectent pas l’obligation inscrite au premier alinéa de l’article L. 173-2 du CCH (à savoir un niveau de performance compris entre les classes A et E au sens du DPE), qu’une mention doit figurer sur les annonces relatives à la mise en vente ou location, présentant la situation du bien vis-à-vis de cette obligation.
La mention proposée vise à rappeler qu'à compter du 1er janvier 2028, la loi impose aux bâtiments et aux parties de bâtiment à usage d’habitation, que le niveau de performance (DPE) des logements soit compris entre la classe A et la classe E.

c. Projet de décret en Conseil d’État pris pour l’application des articles 154, 155, 158 et 162 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Le décret en Conseil d’État vise à préciser :
- les conditions valant dérogation à l’atteinte de la classe B dans le cadre de la rénovation performante, telles qu’introduites au 17°bis de l'article L. 111-1 du CCH ;
- les modalités de transmission à l’ADEME de l’audit énergétique réglementaire, par les professionnels en charge de l'établir ;
- le délai laissé à un non-professionnel pour se mettre en conformité avec l'obligation d'information relative au classement DPE du bien.
 


2. Pour information
a. Concordance des données DPE - RE2020
b. Présentation de l'étude de satisfaction des adhérents de plusieurs membres du CSCEE au sujet des délais de raccordement provisoire et définitif Enedis. Cette étude a été pilotée par le Pôle Habitat FFB. Elle fait suite à plusieurs GTs du Conseil sur ce sujet qui ont mis en évidence une grande disparité territoriale de traitement des demandes.
c. Point relatif à l'avancement du sujet REP matériaux de construction

Le bureau du Plan Bâtiment Durable se réunira mercredi 15 décembre, de 14h30 à 17h00, en visioconférence.

1. Actualités techniques
REP bâtiment, enquête ENEDIS, ZAN, RP Blocs isolants, NF DTU 25.41

2. Point RE2020
Attestation, ventilation, DPE, Label RE2020 et « super Pinel »

3. Observatoire des modes constructifs du Pôle Habitat FFB et de ses partenaires BET
Maisons individuelles et Logements collectifs

4. Dates et organisation en 2022 de l’Atelier Technique des métiers Pôle Habitat FFB

Cette commission interprofessionnelle réunira la commission Aménageurs Fonciers et la commission Promoteurs Immobiliers, en présentiel, jeudi 16 décembre 2021 de 10 heures à 13 heures et sera suivie d’un déjeuner.

L’Assemblée plénière du Conseil National de l’Habitat aura lieu le mardi 21 décembre à 8h30 par visioconférence.

Cette séance sera consacrée à l’examen des textes suivants :
- Décret pris pour l'application des articles 154, 155, 158 et 162 de la loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ;
- Décret modifiant le décret n°2020-26 du 14 janvier 2020 modifié relatif à la prime de transition énergétique ;
- Arrêté modifiant l'arrêté conjoint du 14 janvier modifié relatif à la prime de transition énergétique, ainsi que l'arrêté du 17 novembre 2020 modifié relatif aux caractéristiques techniques et modalités de réalisation des travaux et prestations dont les dépenses sont éligibles à la prime de transition énergétique ;
- Article 19 du projet de loi relatif au développement accéléré de Mayotte et portant dispositions diverses sur la Guyane.

La prochaine séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) se tiendra en visioconférence mardi 18 janvier 2022.

Ordre du jour :

Pour avis :

• 1a. Projet de décret relatif à l'information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits générateurs de déchets
• 1b. Projet d'arrêté modifiant de l’arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d’actions de réduction des consommations d’énergie dans des bâtiments à usage tertiaire, dit "Arrêté valeur absolue II"

L’ordre du jour de la Commission Rénovation du Pôle Habitat FFB du 18 janvier 2022 (9h30-16h00) sera le suivant :

• Matinée :
  • Projet de mode d’emploi d’utilisation du contrat de rénovation
  • Intervention EDF et échanges avec Nathalie Mougeot

• Après-midi :
  • Projets de guides adhérents et grand public
  • Modèle de contrat d’études préalables

La prochaine réunion du SG2 "Procédures" du groupe de travail "Raccordement", piloté par la Direction Générale de l'Énergie et du Climat (DGEC) du Ministère de la transition écologique et auquel participe le Pôle Habitat FFB, se tiendra mercredi 19 janvier à 14h00.

L'ordre de jour prévisionnel est le suivant :

• Raccordement en BT – production et/ou consommation
  • Détail de la phase travaux
• Articulation des demandes de raccordement avec les autorisations d’urbanisme
• Utilisation de la capacité technique existante mais réservée [file d’attente]

Le premier Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB de l’année 2022 se tiendra, à Paris au siège de la FFB (Salle de Conférence située au rez-de-chaussée du 7/9 rue la Pérouse), jeudi 20 janvier 2022 de 14h00 à 16h30. Il comprendra notamment l'élection du Président national du Pôle Habitat FFB.

Voici son ordre du jour :

1. Accueil des nouveaux Présidents de Région
2. Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 28 septembre 2021
3. Point sur les adhésions
4. Point de conjoncture et d’actualités économiques – Loïc Chapeaux, Directeur des Affaires Économiques, Financières et Internationales de la FFB
5. Budget 2022 Pôle Habitat FFB et Pôle Habitat FFB Communication
6. Actualités syndicales
7. Élection du Président national du Pôle Habitat FFB
8. Questions diverses

La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du jeudi 20 janvier 2022 se tiendra en visio-conférence, de 10h00 à 12h30.

Aux côtés des Unions de métiers gros œuvre, bois et génie climatique de la Fédération Française du Bâtiment, le Pôle Habitat FFB participe à la réunion d'information RE2020, organisée par la Fédération BTP des Hautes-Alpes, mardi 25 janvier à Gap.
Quel avenir pour la filière minérale ? Quels sont les risques et les opportunités pour la filière bois ? Quelle évolution pour la filière énergie ?

Le Pôle Habitat FFB participera mercredi 26 janvier 2022 à la réunion de concertation RE2020, organisée en visioconférence par la Direction de l'Habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) du Ministère de la Transition écologique. Celle-ci a pour objet les adaptations des exigences de la RE2020 qui seraient nécessaires pour les constructions provisoires, les constructions inférieure à 50 m2 et les extensions inférieure à 150 m2.

En effet, les articles R172-2 et R172-3 du Code de la construction et de l'habitation (CCH), dans leur version issue du décret du 29 juillet 2021, prévoient la possibilité d'adapter les exigences de la Réglementation Environnementale 2020 pour :
- les constructions provisoires (au sens de l'article R. * 421-5 du Code de l'urbanisme)
- les constructions d'une surface inférieure à 50 m2 et les extensions d'une surface inférieure à 150 m2

Parce que la bonne maîtrise de vos activités passe par une visibilité et une appropriation optimale des sujets qui font votre actualité professionnelle, le Pôle Habitat FFB vous propose de participer jeudi 27 janvier 2022 à sa Journée Juridique et Fiscale, qui sera organisée sous la forme exclusive de quatre webinaires de 1h30. Son objectif consiste à décrypter les mesures juridiques et fiscales entrées récemment en vigueur et à vous informer sur l’actualité législative, réglementaire et technique de vos métiers.

Nous vous invitons à consulter le programme de cette Journée, qui comprend notamment les liens de connexion aux quatre webinaires, et à vous inscrire aux sessions qui vous intéressent particulièrement via notre formulaire en ligne : https://forms.gle/eqbtN1biSboGr44V9

• Construction : 9h30-11h00
• Immobilier : 11h00-12h30
• Urbanisme et Aménagement : 14h00-15h30
• Fiscalité : 15h30-17h00

N'hésitez pas à transmettre ce lien d’inscription et ce programme à vos collaborateurs qui seraient intéressés par les thématiques de notre Journée Juridique et Fiscale 2022.

Mardi 1er février 2022, le Pôle Habitat FFB participe au groupe de travail de Qualitel sur la certification NF Habitat en maison individuelle.

Grégory Monod, Président de Pôle Habitat FFB, Eric Vandromme, Président de la Commission Partenariat et Evènements, et toute l’équipe du Pôle Habitat FFB présentent, jeudi 10 février 2022 à l'amphithéâtre de la FFB à Paris, le programme d’actions de communication 2022 aux partenaires nationaux de  Pôle Habitat FFB Communication.

La prochaine séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) se tiendra en visioconférence mardi 15 février 2022.

A l'ordre du jour : 

• 1. Pour avis :

1a. projet de décret relatif à l'information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits générateurs de déchets
1b. projet de décret "mission d'accompagnement" - article 164 de la loi Climat et Résilience
1c. actualisation de l'avis relatif au projet de décret "compétences et missions" des professionnels réalisant l'audit à la vente prévu par l'article L. 126-28-1 du CCH

• 2. Etat d'avancement du groupe de travail sur la sécurité incendie et la construction bois

Le premier comité de pilotage du Plan BIM (qui prend la suite du Plan BIM2022) se tiendra mardi 15 février à 9h30.

L'ordre du jour sera le suivant :

Opérationnel

• Présentation des 8 actions du nouveau plan
• Solde du PBIM2022 en cours et transition avec le nouveau plan
• Suivi administratif et financier des actions
• Continuation du plan de communication du PBIM2022

Gouvernance du nouveau plan

• COPIL/COTEC/COOP
• Organisation du secrétariat technique
• Programmation des réunions COPIL/COTEC sur l’année

Tour de table, conjoncture

Présentation du contrat de construction dématérialisé avec signature électronique par la SEBTP

Echanges avec la CGI Bâtiment

8h30 - 12h30 : Spéciale Promoteurs et Aménageurs

12h30 : cocktail déjeuner

14h15 - 17h45 : Spéciale Constructeurs

Le Président du Pôle Habitat FFB Grégory Monod dressera, jeudi 24 février 2022, le bilan 2021 des marchés du logement neuf et leurs perspectives pour 2022.

Présentation de solutions innovantes

La prochaine Commission Constructeurs du Pôle Habitat FFB se tiendra le mardi 1^er mars 2022 de 10h00 à 16h30 à Paris.
En voici l'ordre du jour : 

1. Entreprises et bâtiment du futur 2035 : atelier d’échanges et de réflexion animé par la Direction de la Stratégie de la FFB autour des scénarios prospectifs du secteur

2. Présentation des propositions de la FFB et du Pôle Habitat FFB en vue des élections législatives 2022

3. Échanges sur le calendrier et axes de travail de la Commission pour 2022

4. Questions diverses

Les adhérents Pôle Habitat FFB de la Gironde se réunissent sur des sujets liés à la conjoncture et aux actualités syndicales. Un point sera réalisé sur la sécurité sur les chantiers de maisons individuelles.  

Réunion Adhérents Partenaires

Les adhérents du Pôle Habitat FFB des Pyrénées Atlantiques se retrouvent pour échanger sur des sujets liés à l'actualité et à la conjoncture. 

Dans le cadre de la Présidence française du Conseil de l’Union Européenne, la conférence ministérielle « Logement et construction » réunira, les 7 et 8 mars 2022 à Nice, les ministres européens chargés du logement et de la construction sur la question de la production de logements durables et abordables, en présence de Kadri Simson, commissaire européenne en charge de l'Energie.

La première partie de la conférence, consacrée au logement abordable mettra en valeur les bonnes initiatives existantes et identifiera les leviers d'actions. Dans un second temps, la conférence se concentrera sur les enjeux d'efficacité énergétique des logements. Elle permettra, en lien avec des initiatives comme le nouveau Bauhaus européen, de faire un premier bilan des mesures mises en œuvre notamment dans le cadre du plan de relance européen et d’aborder les enjeux de la construction durable des logements neufs.

L'objectif de ces échanges est de valoriser les initiatives dans les États membres en matière de rénovation et de construction, afin d'en tirer des enseignements communs et des bonnes pratiques transposables à l'échelle européenne.

Le 8 mars 2022, la ville de Nice accueillera la conférence ministérielle européenne sur le logement, un événement officiel de la Présidence française de l’Union Européenne. Cette conférence se concentrera sur le logement abordable avec la participation de nombreux ministres européens.
 
Dans l’objectif d’interpeller les Ministres présents et de porter aux travaux de la conférence ministérielle une vue d'ensemble claire et un état des lieux des défis actuels qui touchent le secteur du logement abordable en Europe, Build Europe, l'association européenne qui regroupe les promoteurs, aménageurs et constructeurs, tiendra une conférence de presse virtuelle le 7 mars à 15h00 (heure de Paris).
 
Le Président de Build Europe, Marc Pigeon, et les Présidents des différentes organisations professionnelles membres des Pays Européens, et notamment Allemands, Belges, Espagnols, Français, Maltais, Polonais et Roumains, exposeront les chiffres et leurs analyses concernant la crise du logement abordable dans chaque État membre de l'UE. Ils présenteront également les quatre leviers qu’ils proposent pour aider les institutions européennes et les gouvernements nationaux à engager une politique du logement ambitieuse pour permettre aux citoyens européens d'accéder à un logement décent et abordable.

C’est avec la conviction profonde que la question du logement doit trouver toute sa place dans le débat électoral que L’Union Sociale pour l’Habitat (USH), la Fondation Abbé Pierre, la Fédération Française du Bâtiment (FFB), France Urbaine et Intercommunalités de France ont décidé d’organiser, mercredi 9 mars après-midi au Palais Brongniart, des auditions de plusieurs candidates et candidats à l’élection présidentielle. Ces cinq organisations se sont regroupées pour l’occasion dans le cadre d’une « Alliance pour le logement, grande cause nationale du quinquennat », formulant 21 propositions qui seront soumises au débat public et à l’appréciation des candidates et candidats.

Les auditions permettront de présenter les contours de ce que serait la politique du logement des candidates et candidats, au regard des grands enjeux auxquels la société française est aujourd’hui confrontée (défense du pouvoir d’achat, lutte contre le dérèglement climatique, promotion du pacte républicain). Le sujet du logement porte en lui-même une partie des solutions à ces enjeux.

Réunion adhérents et partenaires

La prochaine séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) se tiendra en visioconférence mardi 15 mars 2022.

A l'ordre du jour : 

1a. projet de décret fixant les compétences et les garanties exigées pour les personnes établissant le projet de plan pluriannuel de travaux des immeubles soumis au statut de la copropriété

1b. projet de décret relatif au droit de surplomb pour l’isolation thermique par l’extérieur d’un bâtiment

1c. projet d'arrêté définissant le contenu de l’audit énergétique réglementaire prévu par l’article L. 126-28-1 du Code de la construction et de l’habitation et applicable en France métropolitaine

La première Journée des Régions du Pôle Habitat FFB de l’année 2022 se tiendra, à Paris au siège de la FFB, jeudi 17 mars 2022 de 14h30 à 17h30.

En voici l'ordre du jour :

1. Présentation des formations proposées par l’Institut La Pérouse à destination des mandataires du réseau FFB – Bénédicte Lefevre, Direction Animation Territoriale et Réseau de la FFB
2. Echanges sur les thèmes du prochain Séminaire des Forces Vives
3. Animations régionales : partage et échanges autour d’initiatives, actions, démarches, manifestations, expériences… menées en régions
4. Questions diverses

La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 16 mars 2022 de 9h30 à 12h30.

En voici l'ordre du jour :

• Présentation des propositions de la FFB et du Pôle Habitat FFB en matière de construction et de politique du logement, en vue des élections législatives de juin 2022
• Fonds friches : présentation d’un projet immobilier porté par un opérateur privé, adhérent du Pôle Habitat FFB, ayant obtenu une aide du fonds friches
• Promotion-rénovation : Produire de nouveaux logements (pas forcément neufs !) -:

- Montages juridiques (VEFA, VIR, marchand de bien, etc.)
- Fiscalité (TVA)
- Rappel des dispositifs et aides existants pour les accédants à la propriété (PTZ, MaPrimRenov, etc.) et les investisseurs (Denormandie, déficit foncier, Malraux,…), en fonction du montage d’opération

• Questions diverses

La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du jeudi 17 mars 2022 se tiendra en présentiel, de 14h30 à 17h30, au siège du Pôle Habitat FFB à Paris.

Le deuxième Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB de l’année 2022 se tiendra, à Paris au siège de la FFB, jeudi 17 mars 2022 de 9h30 à 12h30.

La prochaine assemblée plénière du Conseil National de l’Habitat aura lieu le jeudi 17 mars à 14h00 par visioconférence.

Cette séance sera consacrée à l’examen de l'arrêté définissant le contenu de l’audit énergétique réglementaire prévu par l’article L. 126-28-1 du Code de la construction et de l’habitation.

A partir de 9h : accueil café

Ordre du jour:

• Actualités juridiques construction et urbanisme, par Claire Carles, juriste FFB urbanisme et construction
• Point conjoncture et actualité pénurie et hausse du prix des matériaux, par Eric Quinton, service statistiques de la FFB
• Comment préserver ses marges, par nos partenaires courtiers et garants

Cocktail sous forme de mini-forum partenaires

Après-midi golf

Le Club Ventilation, dont le Pôle Habitat FFB est partie prenante, se réunira en distanciel mardi 22 mars de 9h30 à 12h00.

Ordre du jour :
1. Actualités

• a. Réglementaires
• b. Projets

2. Evolution du Club Ventilation

3. GT Protocoles Ventilation

4. Centre de ressources

• a. Serious game RE2020
• b. Communication sur le Protocole Ventilation RE2020
• c. Consultations du site (statistiques)

5. Points divers 

Conjoncture / Actualités / Démonstration à l'utilisation du CCMI dématérialisé avec signature électronique / Présentation de la protection sociale des salariés

La délégation du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (dont le Pôle Habitat FFB fait partie), qui participera au groupe de travail de la "Stratégie Française sur l’Énergie et le Climat", tiendra une réunion de préparation en visioconférence, le vendredi 25 mars à partir de 14h00.

La prochaine réunion du SG2 "Procédures" du groupe de travail "Raccordement", piloté par la Direction Générale de l'Énergie et du Climat (DGEC) du Ministère de la transition écologique et auquel participe le Pôle Habitat FFB, se tiendra mercredi 30 mars 2022 à 14h00.

L'ordre de jour prévisionnel est le suivant :

I. Planification du raccordement des consommateurs
II. Amélioration des procédures applicables au raccordement des installations de consommation 

L'édition 2022 d'EnerJ-meeting Paris, la Journée de l’Efficacité Énergétique et Environnementale du Bâtiment, est placée sous le thème "Construire et rénover, objectif zéro carbone (réglementation, retours d'expérience et tendances)". Dans un contexte de mutation vers un bâtiment sobre, bas carbone, élargi, connecté et sain, l’événement rassemblera 2 000 décideurs clés du secteur le 31 mars 2022 au Palais Brongniart, à Paris.

Nouveauté 2022 : Expo biosourcés – Expo Economie Circulaire – Expo E-Mobility ; Formations « EnerJ-Training » en live pour MOA et MOE ; Nouvelle Appli évoluée pour mises en relation.

Toutes les conférences seront filmées et disponibles à J+1 (pour les visiteurs présents le jour J).

Plus d'informations : www.enerj-meeting.com
 

Le Pôle Habitat FFB participera à la prochaine journée du Réseau National des Aménageurs (RNA) jeudi 31 mars 2022. Cette première journée du cycle 2022 « Osez l’aménagement ! » sera consacrée à la question : faire avec l’existant, un problème ou une solution ?

Plus d'informations sur le site web du RNA.

Deux journées dédiées à la Formation : « La coordination SPS dans le monde de la CMI » organisée par l'organisme CREDEF

Ce module permet d’acquérir les connaissances ou réviser celles déjà acquises afin de réaliser la mission adaptée, concrète et formalisée, dans le cadre du statut du Maître d’ouvrage défini ci-dessus.

Formation non qualifiante, non obligatoire mais vivement recommandée et destinée tout particulièrement aux conducteurs de travaux

Délivrance d’une attestation de formation

La prochaine séance plénière du Conseil National de l’Habitat aura lieu le mardi 5 avril à 11h00 en visioconférence.

Cette séance sera consacrée à l’examen de l'arrêté modifiant l’arrêté du 14 janvier 2020 modifié relatif à la prime de transition énergétique et l’arrêté du 17 novembre 2020 modifié relatif aux caractéristiques techniques et modalités de réalisation des travaux et prestations dont les dépenses sont éligibles à la prime de transition énergétique.

La Commission Numérique du Pôle Habitat FFB se réunira à Paris mercredi 6 avril 2022 de 9h30 à 17h00, dans le cadre du salon Bim World, qui se déroule au Parc des Expositions de la Porte de Versailles. La matinée sera consacrée à la visite du salon et l'après-midi aux travaux de la commission.

Au programme :

• Actualités régionales :  Fabien Piersanti, Président régional et Bruno Guerra, Vice-Président régional
• RE 2020 : Julien Serri - Délégué National aux Affaires Techniques
  • Retours d’expérience et modélisations  -  BET partenaires (BASTIDE BONDOUX, HTHERM et THERNOVA)
  •  Focus ventilation  -  Partenaires mesureurs, installateurs et fabricants (AEM, ALDES, S&P et VITACLIM)
    •  Vos obligations, le protocole de vérifications, points de vigilance, produits associés
• Challenge de l’habitat innovant  : Anne Cécile Renaud - Déléguée Nationale Communication et Partenariat
• Actualités politiques et syndicales  : Christophe Boucaux - Délégué Général 

Suivi d'un cocktail déjeunatoire

Point sur la situation actuelle / Premiers Bilans RE2020 / Présentation nouveaux partenaires

Le Conseil d’Administration de l’association Qualitel se tiendra jeudi 7 avril 2022 à 9h30, à la fois en présentiel et en visioconférence.

Le Conseil d’Administration de Promotelec, association dont le Pôle Habitat FFB est membre, se tiendra en présentiel jeudi 7 avril de 9h30 à 12h30.

La Rencontre régionale Pôle Habitat FFB Ile-de-France se tiendra le 7 avril 2022.

Matinée : ateliers métiers 

Atelier Promoteurs immobiliers : Actualités logement, aménagement et foncier (Loi 3DS, Fonds friches); Recyclage foncier des friches en Ile-de-France (fonds friches) : localisation des friches, montages d’opération possibles avec les opérateurs privés, présentation des aides pour équilibrer les bilans, etc.

Atelier Constructeurs de maisons individuelles : Conjoncture commercialisation et construction de logements neufs; Point sur la pénurie et la hausse du prix des matériaux (et actions de la FFB) ; Hausse des matériaux et marges constructeurs : leviers et points de vigilance ; Actualités juridiques construction et urbanisme 

Réunions suivies d'un Forum-cocktail partenaires

Le Conseil d'Administration de l'OPQTECC (Organisme Professionnel de Qualification Technique des Économistes et Coordonnateurs de la Construction), dont le Pôle Habitat FFB est membre, se tiendra vendredi 8 avril 2022, de 10h30 à 12h30.

La prochaine séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) se tiendra mardi 12 avril 2022.

actualités juridiques
solutions face à la crise des matériaux 
répercussions de la guerre en Ukraine 

Une réunion proposée par la FFB Bourgogne-Franche-Comté visant à présenter les différents acteurs de la Construction et de la Rénovation Energétique.

L’objet de cette réunion est de clarifier les relations entre les différents intervenants sur leurs modes de fonctionnement.

Lors de cette réunion, des entreprises ou un représentant FFB pourront témoigner et évoquer les difficultés sur le terrain.

Mercredi 13 avril 2022, le Pôle Habitat FFB participe au groupe de travail de Qualitel sur la certification NF Habitat en maison individuelle.

Le Pôle Habitat FFB participera à la 25ème édition du Club des Aménageurs de l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP), qui se tiendra mercredi 13 avril 2022 à 18h30 aux Beaux-Arts de Paris.

Une conférence sur les travaux de la mission archéologique française d’Halaesa en Sicile sera présentée par Frédéric Gerber, archéologue à l’Inrap.
Elle sera suivie d’une visite de l’exposition « We paint ! » dans la cour vitrée.

Une journée dédiée à l'actualité juridique, aux différentes actions nationales & régionales qui se déroulera de la manière suivante :

-  De 9h à 12h30 : Réunion régionale

Intervention de Claire Carles - FFB Direction Juridique et Fiscale - Service Urbanisme et Immobilier sur les sujets suivants :

• Impacts approvisionnement et hausse des matériaux (BT01, révision des prix, délais de réalisation…)
• Dématérialisation des instructions d’autorisations d’urbanisme
• Médiation
• Dernières jurisprudences 

Les Challenges de l'habitat par Anne-Cécile Renaud - Déléguée nationale communication & partenariat

- De 12h30 à 14h : Cocktail avec nos partenaires

- De 14h à 16h30 : Ateliers juridiques professionnels réservés à nos adhérents sur des thématiques choisies (CCMI, VEFA, livraison & réception ...)

Point sur la situation actuelle / Gestion des déchets / Point SPS

Réunion d'actualité pour les adhérents Pôle Habitat FFB du Gard et de l'Hérault.

Au programme : 

Actualité politique 
Salon de Nîmes 
Conjoncture 
Divers

Réunion pour les adhérents du Tarn

Actualités locales, déchets de chantier, traitement des termites, système d'auto consommation. 

Le prochain Comité NF Habitat se tiendra jeudi 21 avril 2022 à 10h00. Il sera précédé de la Commission technique à 9h00.

Événement innovation organisé par la Fédération Française du Bâtiment, jeudi 21 avril 2022 de 16h00 à 17h30, et diffusé en direct depuis la Station F sur la chaîne YouTube de la FFB.

Le bâtiment innove ! Mettons en perspective les grands enjeux de demain pour construire autrement, gagner en productivité et offrir de nouveaux services.
L’occasion de rompre avec les idées préconçues et de prouver que le Bâtiment innove, que ce soit en termes de services apportés aux usagers, de transformation numérique, de transition écologique, d’organisation ou d’évolution des matériaux et procédés constructifs.

Le premier Comité de pilotage de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment se tiendra jeudi 28 avril 2022 à 9h30 à Paris-La Défense.

A l'ordre du jour :

• rappeler la démarche et ses enjeux ;
• partager un état des lieux des travaux déjà existants sur la décarbonation de la chaîne de valeur du bâtiment ;
• échanger sur les principales thématiques de décarbonation et la gouvernance des travaux à venir (autour de groupes de travail thématiques pilotés par des rapporteurs) ;
• préparer la réunion plénière avec l'ensemble des acteurs du cycle de vie du bâtiment, qui se tiendra le 28 avril.

Pour rappel, cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1^er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France.

La prochaine réunion Pôle Habitat FFB Normandie se déroulera le jeudi 28 avril à partir de 9h30. 

Au programme : 

Intervention Président Pôle Habitat FFB Normandie : P. GUEUDRY

Intervention Actualité Juridique Economique et Politique : Y. LE CORFEC - E. QUINTON

Intervention Actualité Technique – J. SERRI-ETC

Intervention Base-Vie – J. DUGNOL (AMEX) - X. BELLENGER (OPPBTP)

Intervention Partenaire : EDF - E. DRZEVIECKI

Déjeuner Buffet

Inscription : https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSec5IuIKeXaqvp-7J3vjq7OQshEqki5Gs_Z9NWqr8C4qpnpQw/viewform?usp=pp_url

Les aménageurs de la Région Nouvelle-Aquitaine sont invités à participer à cette réunion Aménageurs en présence de  Yann  Le Corfec , délégué national à l'aménagement et au foncier, et Jonathan Prévereaud, Vice-Président Pôle Habitat FFB en charge des aménageurs.

Les points suivants seront abordés : loi Climat et Résilience, rappels sur la TVA sur marge, application du décret sur l'étude d’impact environnemental (clause filet), présentation des nouveaux outils aménageurs Pôle Habitat FFB, incidences de la RE2020 sur la valeur des lots

Le Pôle Habitat FFB Communication, la Fédération des Promoteurs Immobiliers de France et l'Union Sociale pour l'Habitat, en partenariat avec GRDF pour l’organisation, ont lancé un appel à projets pour préparer la transition énergétique du bâtiment collectif neuf et favoriser la complémentarité des énergies.

Les fabricants de solutions hybrides gaz ayant répondu à l'appel participeront à une journée d’échanges avec les maîtres d’ouvrage mardi 10 mai 2022, afin de présenter leurs solutions.

Le collège Construction du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable organise deux séances d'échanges sur l'organisation des acteurs professionnels au service de la rénovation énergétique des logements. La première séance, qui se déroulera le mardi 10 mai de 9h00 à 12h30, permettra de fixer le cadre d'intervention, avec notamment la présence du coordonnateur interministériel pour la rénovation énergétique  et de l'Anah.
Seront ainsi successivement présentés :
•    les objectifs gouvernementaux et la doctrine actuelle 
•    l'accompagnateur rénov', nouvel acteur incontournable
•    les aides (existant et tendances) : quel financement audits et maîtrise d’œuvre 
•    du mono-geste à la rénovation globale, quelle stratégie adopter ?
 

Une réunion régionale qui sera dédiée à la rénovation et à la qualité de l'air.

Nous aurons le plaisir d'accueillir Julien Serri - Délégué national aux affaires techniques et Giovanni Lecat de Thermorenov.

Nous terminerons notre assemblée par un cocktail workshop avec la présence de nos 45 partenaires régionaux. 

Le Pôle Habitat FFB participera à la première réunion plénière de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, qui se déroulera vendredi 13 mai de 15h00 à 17h30.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Vendredi 13 mai 2022, le Pôle Habitat FFB participera au Conseil d'Administration de l'association ADN Construction.

La prochaine séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) se tiendra mardi 17 mai 2022.

La Commission Animation du Pôle Habitat FFB Bourgogne-Franche-Comté, composée d'adhérents et partenaires, se retrouvera mardi 17 mai 2022 sur les terres bourguignonnes, pour préparer les Olympiades et les actions du deuxième semestre.

« Comment faire face à la crise ? »
Une question , des réponses ,des échanges

Xavier Dereeper Président Pôle Habitat Grand Est et les membres du Bureau ont le plaisir d'accueillir : 

• Daniel CERUTTI, Président FFB Grand Est : "L'importance d'un réseau fort et pertinent"
• Stéphane GEORG, OPPBTP : " Sécurité , cas pratique d'économie"
• Roger CAYZELLE, Président de l'Institut de la Grande Région : "Les opportunités territoriales"
• Stéphane PIZELLE, Expert Comptable LorgecC : "Anticiper pour rebondir"
• Marc LINTZ , CERIB : "L'optimisation Béton"
• Hervé MEYER , Dirigeant Meilleurtaux.com :" S'adapter aux problématiques d'emprunt en 2022"
• Thomas RAQUIN , CONITY : "Sécurité , sérénité et conformité réglementaire à réception"
• Emmanuelle ZINS , Caisse Des Dépôts
• Fabien WENGER , Directeur Mocoma :"3 Stratégies Marketing en temps de crise"
• Meriem KHETTAB et M. PASSAVE, Verspieren : "Le regard des garants"
• Marine Annabelle VOGIN-DEVAURE M & A : " Construire vos propres ressources, les solutions du soutien relationnel et social"
• Aurélien DE NUNZIO, CEO & Founder Algar :"Externaliser ses autorisations d'urbanisme, quels sont les avantages ?"
• Anne Cécile RENAUD, Pôle Habitat FFB : "Donner du rayonnement à vos réalisations"

Avec la participation de Christophe BOUCAUX, Délégué Général du Pôle Habitat FFB

La Commission Constructeurs du Pôle Habitat FFB se réunira le mercredi 18 mai 2022 de 14h30 à 17h00 en visioconférence.

L'ordre du jour sera la suivant :
1. Propositions relatives à la modernisation du CCMI à porter pour la nouvelle législature
2. Question au Gouvernement relative au délai d’obtention de la garantie de livraison et de l’assurance dommage-ouvrage
3. Enquête sur la garantie de remboursement d’acompte, garantie de livraison et garantie de paiement des sous-traitants
4. Questions diverses

Le Président du Pôle Habitat FFB Grégory Monod et les Vice-Présidents Sylvain Massonneau, Jonathan Prévereaud et Ludovic Scarpari invitent les adhérents du Pôle Habitat FFB à participer à un webinaire consacré à la crise des matériaux et de l'énergie mercredi 18 mai 2022, de 17h30 à 18h30, auquel participera le Président de la Fédération Française du Bâtiment Olivier Salleron.
Evènement strictement réservé aux adhérents du Pôle Habitat FFB.

La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du jeudi 19 mai 2022 se tiendra en visio-conférence, de 10h00 à 12h30.

Le Pôle Habitat FFB vous propose de participer à deux webinaires consacrés à la TVA et la TVA sur marge en matière immobilière, animés par Yann Le Corfec, délégué national à l'Aménagement et au Foncier du Pôle Habitat FFB, et Dominique Tessier, fiscaliste à la Direction des Affaires Juridiques et Fiscales de la FFB. Pour cela, nous vous remercions de remplir notre formulaire d'inscription.

Le premier rendez-vous sur "Les fondamentaux des régimes de TVA et de TVA sur marge" se déroulera lundi 23 mai 2022 de 14h00 à 16h00.
Programme : 
✓ Appréhender les objectifs de la réforme de la TVA appliquée aux opérations immobilières issue de la loi de Finances rectificative pour 2010 et ses évolutions
✓ Connaître les définitions fiscales des terrains à bâtir, des terrains bâtis et des immeubles neufs
✓ Apprécier la qualité d’assujetti à la TVA (particuliers, collectivités, EPF, associations…)
✓ Maîtriser le champ d’application et les conditions des régimes de TVA sur la marge et de TVA sur le prix de cession total (examen du dispositif légal, remise en cause de l’application du régime par la jurisprudence européenne, solutions pour conserver le régime de TVA sur marge)

Intitulé "Sécuriser le calcul de la TVA sur la marge", le second rendez-vous se tiendra jeudi 16 juin 2022 de 14h00 à 16h00.
Programme : 
✓ Le calcul de la TVA sur la marge (prix d'acquisition, prix de revente, différentes formules de calcul, problématique des espaces communs)
✓ Appréhender le champ des droits d’enregistrement (droit de mutation à taux de droit commun, taxe de publicité foncière, engagements de revendre et de construire)
✓ Optimiser le traitement fiscal des dations en paiement ou autres obligations de faire

Les liens de connexion à ces deux webinaires vous seront communiqués ultérieurement, ainsi que les supports de présentation. N'hésitez pas à transmettre le lien du formulaire d'inscription à vos collaborateurs qui seraient intéressés par les thématiques proposées

La quatrième édition des Assises Nationales du Logement et de la Mixité Urbaine se déroulera jeudi 2 juin 2022 à la Cité Internationale Universitaire de Paris.

Quelles sont les réponses des professionnels aux défis sociétaux, démographiques, économiques et environnementaux de notre temps ? Quelles politiques du logement et de la ville ? Quelles sont les priorités ? Comment les mettre en œuvre ?

Autour de grands fils rouges dédiés au logement individuel, au logement collectif privé, au logement social et à l’aménagement des territoires, le programme de cette quatrième édition reviendra sur les grands défis sociaux, économiques et environnementaux de notre temps et proposera des clés pour :
• Agir pour la construction neuve et la rénovation bas carbone,
• Agir au cœur des territoires,
• Agir pour un marché immobilier efficient,
• Agir pour la transformation numérique
• Agir pour répondre aux nouveaux besoins, attentes et usages…

Plus d’informations : https://event.batiactu.com/assises_du_logement

La Commission Numérique du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 2 juin 2022 de 9h30 à 17h00, au siège du Pôle Habitat FFB 6-14 rue La Pérouse - 75116 PARIS.

La matinée aura pour but d'échanger sur les métiers de promoteurs et d'aménageurs.

Elle sera rythmée par des tables rondes, des témoignages d'experts et servira à réfléchir ensemble sur une stratégie commune.

L'Assemblée Générale de l'association Équilibre des Énergies (Eden), dont le Pôle Habitat FFB est adhérent, se tiendra jeudi 7 juin 2022.

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail "Composants des ouvrages" mercredi 8 juin de 16h00 à 18h00.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Conjoncture / actualités / Focus contrôle ventilation / optimisation des chantiers : méthode Lean / rdv pros

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion de la filière Aménagement vendredi 10 juin.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail "Composants des ouvrages" lundi 13 juin 2022 de 16h00 à 18h00.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Dans le cadre de l'appel à projets pour préparer la transition énergétique du bâtiment collectif neuf et favoriser la complémentarité des énergies, lancé par le Pôle Habitat FFB Communication, la Fédération des Promoteurs Immobiliers de France et l'Union Sociale pour l'Habitat, en partenariat avec GRDF pour l’organisation, la présélection des dossiers candidats aura lieu lundi 13 juin 2022.

Le Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) se réunira en séance plénière mardi 14 juin 2022.

Le collège Construction du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable organise deux séances d'échanges sur l'organisation des acteurs professionnels au service de la rénovation énergétique des logements. La seconde séance se tiendra mardi 14 juin et portera sur les différents modèles d'organisation des acteurs, illustrés par des cas concrets.

Le mardi 14 juin à partir de 15h30 se tiendra la prochaine réunion régionale des Hauts-de-France, au stade Bollaert Delelis du RC Lens. 

L’actualité syndicale, économique, juridique et politique sera au cœur de nos échanges. Une animation surprise dans l'enceinte du stade ainsi qu'un cocktail dinatoire viendront clôturer ce moment de partage avec nos adhérents et partenaires régionaux.

Conjoncture / actualités / Focus contrôle ventilation / optimisation des chantiers : méthode Lean / rdv pros

L'Atelier Technique du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 15 juin en présentiel sous le format habituel :

Commission Technique (réservée aux adhérents) 10h00-12h30 :

• Analyse du futur texte de la NF P 94 500 sur les études de sol
• Note technique sur les coûts des matériaux par lot
• Stratégie Française pour l’Energie et le Climat : leviers de décarbonation 

Atelier Technique avec les partenaires 14h30-16h30 :

• Actualités techniques :
  - Résultats minimaux en ventilation
  - REP déchets bâtiment
  - Allocation carbone laitiers de hauts fourneau
  - Autres actus
• Dossier technique RE2020

L'ANIL tient mercredi 15 juin 2022 (matin) son Conseil d'administration et Assemblée générale au siège national de la Fédération Française du Bâtiment. À cette occasion, une table-ronde intitulée « Le traitement des impayés locatifs et la prévention des expulsions : innovation des outils et transversalité des actions » se déroulera de 14h00 à 16h30.

Conseil d’administration
- Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 7 avril 2022 ;
- Proposition de fixation des cotisations minimales des membres de l’ANIL pour l’exercice 2023 ;
- Budget rectificatif 2022 et budget prévisionnel 2023 ;
- Feuille de route du réseau
- Agrément d’ADIL
- Questions diverses

Assemblée générale ordinaire
- Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 ;
- Approbation du rapport moral et du rapport d’activité pour l’exercice 2021 ;
- Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2021 ;
- Fixation des cotisations minimales des membres de l’ANIL pour l’exercice 2023 ;
- Approbation du budget prévisionnel 2023 ;
- Désignation d’un nouveau membre du Conseil d’administration pour le Collège I, sur le poste vacant : candidature d’Engie ;
- Admission / Démission
- Questions diverses

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail Construction Neuve jeudi 16 juin de 14h00 à 17h00.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

L'Assemblée Générale de Promotelec, association dont le Pôle Habitat FFB est membre, se tiendra jeudi 16 juin.

Le Pôle Habitat FFB vous propose de participer à un second webinaire consacré à la TVA sur marge, animé par Yann Le Corfec, délégué national à l'Aménagement et au Foncier du Pôle Habitat FFB, et Dominique Tessier, fiscaliste à la Direction des Affaires Juridiques et Fiscales de la FFB. Pour cela, nous vous remercions de remplir notre formulaire d'inscription.

Suite au premier rendez-vous du 23 mai dernier sur "Les fondamentaux des régimes de TVA et de TVA sur marge", la seconde séquence, intitulée "Sécuriser le calcul de la TVA sur la marge", se tiendra jeudi 16 juin 2022 de 14h00 à 16h00.
Programme :
✓ Le calcul de la TVA sur la marge (prix d'acquisition, prix de revente, différentes formules de calcul, problématique des espaces communs)
✓ Appréhender le champ des droits d’enregistrement (droit de mutation à taux de droit commun, taxe de publicité foncière, engagements de revendre et de construire)
✓ Optimiser le traitement fiscal des dations en paiement ou autres obligations de faire

Le lien de connexion à ce second webinaire vous sera communiqué ultérieurement. N'hésitez pas à transmettre le lien du formulaire d'inscription à vos collaborateurs qui seraient intéressés par la TVA sur marge.

Journée juridique a destination des constructeurs, promoteurs et aménageurs. 
Moment de convivialité avec les partenaires.

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail Rénovation vendredi 17 juin 2022 de 9h30 à 12h30.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

L'Assemblée Générale de l'OPQTECC (Organisme Professionnel de Qualification Technique des Économistes et Coordonnateurs de la Construction), dont le Pôle Habitat FFB est membre, se tiendra lundi 20 juin 2022.

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail "Composants des ouvrages" mardi 21 juin 2022 de 16h30 à 18h30.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Le troisième Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB de l’année 2022 se tiendra, à Paris au siège de la FFB, mercredi 22 juin 2022 de 9h30 à 12h30.

L’Assemblée Générale 2022 du Pôle Habitat FFB se tiendra à Paris mercredi 22 juin 2022 de 14h30 à 16h30.

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail Rénovation mercredi 22 juin 2022 de 9h30 à 12h30.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

La Convention Nationale 2022 du Pôle Habitat FFB se tiendra jeudi 23 juin 2022 au Palais Brongniart à Paris.

Inscrivez-vous avant le 22 juin 2022

Au moment où s’installent un nouveau Gouvernement et une nouvelle Assemblée Nationale, le logement neuf fait face à des difficultés majeures de court terme qui s’ajoutent à plusieurs problématiques structurelles. Les différents indicateurs à disposition attestent d’une crise profonde du logement abordable. À la crise des matériaux, de l’énergie et des permis de construire, se conjuguent une inflation qui s’installe, des taux d’emprunt qui remontent et des défis environnementaux qui se multiplient. Plus que jamais, logement responsable cherche politiques entreprenantes !

Lundi 27 juin 2022 (10h30-12h00), la Région Ile-de-France organise une table-ronde sur la transformation de locaux tertiaires en logements, à laquelle le Pôle Habitat FFB participera.

La table-ronde se déroulera en 2 parties distinctes:

• Rapide présentation par l'Institut Paris Region de certains éléments-clés sur le marché de la transformation de locaux tertiaires en Ile-de-France;
• Présentation par la Région Ile-de-France des dispositifs qu'elle envisage pour soutenir ce type d'opérations.

Chaque partie sera suivie d'un échange avec l'ensemble des participants.

Conjoncture / actualités / Focus contrôle ventilation / optimisation des chantiers : méthode Lean / rdv pros

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail "Composants des ouvrages" mercredi 29 juin 2022.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail Construction Neuve mercredi 29 juin.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation de la filière aménagement, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du comité de pilotage mercredi 29 juin.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Une journée ludique où se retrouvent tous nos partenaires et l'ensemble de nos collaborateurs adhérents.

Un moment alliant convivialité, échanges et actualités professionnelles.

Sortir du quotidien, consolider les relations, réfléchir, se projeter, construire et dégager de nouvelles perspectives !

Lundi 4 juillet 2022, le Pôle Habitat FFB participe à une réunion de travail de l'Observatoire National du Cadre de Vie.

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 5 juillet 2022.

Ordre du jour

1. Pour avis

1a. projet d'ordonnance visant à renforcer le contrôle des règles de construction  (CRC)

L’article 173 de la loi du 22 aout 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets habilite le Gouvernement à intervenir sur le dispositif juridique CRC. Le projet d’ordonnance soumis au CSCEE a pour objectifs de : 
1) Clarifier et fiabiliser le régime des attestations actuellement en vigueur dans le CCH, selon les termes prévus par le 3° de l’article 173 de la loi Climat et Résilience ci-dessus
2) Améliorer la collecte et l’exploitation des attestations
3) Instituer une police administrative du contrôle des règles de construction
4) Veiller à la cohérence entre la police administrative et la police judiciaire préexistante
5) Veiller à la cohérence entre le code de l’urbanisme et le code de la construction et de l’habitation

1b. projet d'arrêté fixant les règles de sécurité et les dispositions techniques applicables aux structures provisoires et démontables 

L’objectif de solidité des structures démontables a été introduit dans le CCH par l’ordonnance n°2020-71 du 29 janvier 2020. Le nouvel article L. 131-1 dispose :
"Tout bâtiment est implanté, conçu et dimensionné de sorte qu'il résiste durablement dans son ensemble et dans chacun de ses éléments à l'effet combiné de son propre poids, des charges climatiques extrêmes et des surcharges d'exploitation correspondant à son usage normal.
Il en est de même pour les structures provisoires et démontables pour toute la durée de leur utilisation."
Par anticipation de la déclinaison au niveau réglementaire de l’article L. 131-1 du CCH (projet de décret ESSOC en cours), le projet d’arrêté qui est présenté au CSCEE permet de répondre aux objectifs de sécurité de la loi et de préciser le cadre réglementaire applicable à la stabilité des structures provisoires et démontables.  

1c. projet d’arrêté fixant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d’encapsulage d’amiante, de matériaux, d’équipements ou d’articles en contenant

Le projet d'arrêté, soumis au CSCEE, fait évoluer le dispositif de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d’encapsulage d’amiante, de matériaux, d’équipements ou d’articles en contenant, à la lumière d’un retour d’expérience depuis son entrée en vigueur en 2012, et renforce les règles relatives au respect du contradictoire et aux droits de la défense. Il vise également à préciser le cadre réglementaire applicable en cas de suspension ou de retrait de l’accréditation des organismes certificateurs des entreprises effectuant des travaux de retrait et d’encapsulage d’amiante, de matériaux, d’équipements ou d’articles en contenant.

1d. projets de décret et d'arrêté relatifs au fonctionnement du dispositif Titre V 

Le dispositif Titre V vise à valoriser les performances énergétiques de produits de constructions ou de systèmes énergétiques innovants non explicitement prévus par la réglementation pour une opération donnée (Titre V « opération ») ou quel que soit le projet (Titre V « système). Ce dispositif permet aussi la prise en compte, pour la RT2012 et la RE2020, d’un raccordement du bâtiment à un réseau de chaleur et/ou de froid, en cours de création ou programmant le verdissement de son mix énergétique (Titre V « réseau »).
Aujourd’hui, trois comités d’experts (constituant le dispositif Titre V) se réunissent pour formuler des avis sur les demandes Titre V déposés par les acteurs de la construction (avis sur lesquels le ministère se base pour approuver ou non les demandes). Depuis le 1er janvier 2022, le CSTB assure le secrétariat technique du dispositif et répond aux sollicitations adressées à l’adresse rt.titre5@developpement-durable.gouv.fr.
La mise en place de la RE2020 constitue une opportunité pour revoir et optimiser le fonctionnement du dispositif Titre V suivant 4 objectifs :
1.    Le respect des délais réglementaires d’instruction, à savoir :
2.    Une définition explicite des rôles de l’administration (DHUP) et du secrétariat technique dans le cadre du dispositif ;
3.    L’impartialité des professionnels participant au dispositif ;
4.    Un dispositif à la charge financière des demandeurs.
 

2. Divers

La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du mercredi 6 juillet 2022 se tiendra en présentiel, de 14h30 à 17h30.

La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 6 juillet 2022 de 9h30 à 12h30.

Ordre du jour :

1/ Présentation des Formations de l’ESPI à destination des promoteurs immobiliers et de leurs collaborateurs (Présentation des Formations diplômantes et de la Formation Professionnelle Continue)

2/ Stratégie française pour l’énergie et le climat : décarbonation de la construction

3/ Promotion-Rénovation (suite) : 
•    Définir un cadre méthodologique de la promotion-rénovation : modèle économique, faisabilité, études de marché
•    Créer des outils à destination des adhérents promoteurs (guide des montages juridiques, fiscalité, TVA, aides aux particuliers)
•    Prospective : réflexion sur des dispositifs fiscaux pour permettre l’acquisition et revente après travaux avec DPE A, B ou C à des conditions marchés attractives

4/ Questions diverses

Le Pôle Habitat FFB participera au comité de pilotage de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, qui se déroulera jeudi 7 juillet 2022.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Le Pôle Habitat FFB participera à la prochaine journée du Réseau National des Aménageurs (RNA) jeudi 7 juillet 2022. Cette deuxième journée du cycle 2022 « Osez l’aménagement ! » sera consacrée à la thématique : Bas carbone, qualité de ville et qualité de vie.

Plus d'informations sur le site web du RNA.

Programme de la journée - 9h - 16h30
8h45 : Accueil café

9h30 - 9h45 : Ouverture par les co-présidents du RNA, Aude DEBREIL (Epa Sénart) et Nicolas GRAVIT (Eiffage aménagement).

9h45 - 11h15 : Séquence 1 - Qu’est-ce qu’une ville bas carbone, un quartier bas carbone ? Où sont les leviers pour faire ? En quoi cela impacte les usages, est et sera difficile à faire accepter ?
Avec l'ADEME, la FNTP, Une autre ville et ZEFCO, ainsi qu'un point d'actualité sur la feuille de route décarbonation de l'aménagement.

11h15 - 12h30 - Séquence 2 - Comment faire la ville et le quartier bas carbone ? Est-ce possible de rendre la ville et le quartier bas carbone désirables auprès des populations, comment ? 
Avec un élu de l'agglomération de La Rochelle en duo avec l'aménageur Aquitanis, la métropole de Nantes en duo avec Nantes Métropole Aménagement.

12h30 - 12h45 : Actualités du ministère de la transition écologique.

12h45 - 14h : Cocktail déjeunatoire sur place

14h00 - 16h30 - Trois groupes de travail se réuniront en simultané pour approfondir le thème de la journée.

GT1 - Aménagements transitoires, frugaux, ludiques ? Comment les aménageurs et les collectivités se saisissent de ces pratiques ? Changement de méthode ou caution de bonne intégration des usagers ?
Groupe piloté par Anne Blondeau (DGA, Citallios) et Benoit Gerardin (Directeur Régional, Linkcity)

GT2 - Comment l’aménageur peut travailler la qualité des logements autrement en co-construction, tant avec les citoyens qu’avec les filières amont et aval, pour concilier bas carbone, qualité de vie et satisfactions en phase gestion ?
Groupe piloté par Sophie Plawinski (DGA, Citivia) et José-Michael Chenu (Vinci Développement Urbain et vice-président d’EGF BTP)

GT3 - Financer de meilleurs usages et plus de qualité de ville bas carbone.
Groupe piloté par Anne Fraisse (DG, Urbain des Bois) et Olivier Toubiana (Responsable du département Aménagement, Fédération des EPL).
 

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 19 juillet 2022.

Le Pôle Habitat FFB Normandie donne rdv à ses adhérents et partenaires régionaux le jeudi 21 juillet après-midi à l'Hippodrome de Deauville Clairefontaine pour notre prochaine réunion régionale.

Actualité Pôle Habitat FFB et conjoncture régionale, intervention juridique et Challenge de l'Habitat Innovant 2022 seront au cœur de nos échanges. Nous vous attendons nombreux à cet événement lors duquel nous aurons le plaisir d'assister aux courses hippiques dans le cadre d'une animation "à vos paris !".

Pour vous inscrire, merci de remplir notre formulaire en ligne.

L'Union Nationale des économistes de la construction (Untec) organise son 50ème congrès les 1er et 2 septembre 2022 à La Rochelle sous le thème "décarbonation : créons ensemble les nouveaux modèles économiques durables".

Plus d'information : www.congreseconomistes.com/fr/congres2022

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail Exploitation et Maintenance mardi 6 septembre 2022.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail Construction Neuve mercredi 7 septembre 2022.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Le Séminaire des Forces Vives 2022 du Pôle Habitat FFB se tiendra à Biarritz les lundi 12 et mardi 13 septembre 2022. Cette nouvelle édition est organisée avec le concours d'EDF, CIMBéton, Unilin et Daikin. Le premier atelier de réflexion abordera le lobbying territorial (comment gagner en efficacité ?). Plus prospectif, le second atelier sera placé sous le thème : comment réinventer nos métiers et renforcer nos partenariats ?

Le Séminaire des Forces Vives réunit chaque année les membres du Conseil d’Administration et du Bureau National, les Présidents et Vice-Présidents de Régions, les Présidents de Départements, les Présidents et membres des Commissions nationales, les participants inscrits au Challenge de l’Habitat Innovant et les Délégués régionaux pour échanger, réfléchir et débattre ensemble sur les enjeux de nos métiers et les défis de demain.

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du jeudi 15 septembre 2022.

Le Club Ventilation, dont le Pôle Habitat FFB est partie prenante, se réunira mardi 20 septembre 2022 de 9h30 à 12h30.

Le Pôle Habitat FFB participera mardi 20 septembre 2022 au Comité Logement et Territoires de la Fédération Nationale du Crédit Agricole.

Les Commissions Aménageurs Fonciers et Constructeurs de maisons du Pôle Habitat FFB se réuniront jeudi 22 septembre 2022 en présentiel, de 10h00 à 12h30, au siège du Pôle Habitat FFB à Paris.

Le groupe de travail Promoteurs rénovateurs du Pôle Habitat FFB se réunira lundi 26 septembre 2022 de 14h00 à 17h00.

Du 27 au 29 septembre 2022, l'Union Sociale pour l'Habitat (USH) organise son 82ème Congrès HLM au Parc des Expositions Eurexpo de Lyon, autour du thème « Réussir, le logement grande cause nationale du quinquennat »..

Plus d'informations : www.union-habitat.org/congres
Inscription : www.union-habitat.org/congres/s-inscrire

La rencontre régionale de la rentrée se déroulera au Château Font de Broc de 9h à 12h30, avec la participation de Philippe Dessertine, Économiste, Universitaire (IAE Paris et Paris I Panthéon Sorbonne), Directeur de l’Institut de Haute Finance à Paris et Président du Comité 21.

Au programme :

- Actualités régionales avec notre Président et Vice Président régional

- ZAN : quelles modifications pour quelles incidences ? le traitement particulier des zones 2AU avec Yann Le Corfec, Délégué National à l’Aménagement et au Foncier

- 2022, année de toutes les tensions mais aussi d'opportunités nouvelles ?  Décryptage et analyse de  Philippe Dessertine

Cette matinée sera suivi d'un cocktail déjeuner et du Bureau régional avec nos Administrateur.

L’édition 2022 du Salon de l’Immobilier de Toulouse Occitanie se déroulera le vendredi 30 septembre, le samedi 1er et le dimanche 2 octobre 2022 au Meett - Parc des Expositions de Toulouse !

Un salon consacré à l’immobilier dans la région Midi-Pyrénées, avec des animations et des conférences.

Le pôle habitat FFB sera présent sur les 3 jours afin de répondre à vos questions sur la construction de votre futur maison ! 

Le Pôle Habitat FFB participera au comité de pilotage de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, qui se déroulera vendredi 30 septembre 2022.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Tous les 2 ans, à Paris, le Mondial du Bâtiment présente, à travers les salons BATIMAT, INTERCLIMA et IDEOBAIN, les matériaux et les solutions des bâtiments d’aujourd’hui et de demain. Les décideurs, prescripteurs et metteurs en œuvre s’y retrouvent pour acheter, s’inspirer et référencer les innovations comme les incontournables. Ils y trouvent toutes les réponses aux évolutions technologiques et règlementaires du marché. Les matériaux, les technologies, les outils et les solutions exposés visent l’excellence : performance énergétique, bas carbone, confort, économies, solutions numériques… La formation, les démonstrations et le partage d’expériences sont au cœur de l’événement et accessibles à tous les professionnels.

Plus d'informations : 
www.batimat.com
www.interclima.com
www.ideobain.com

Dans le cadre du Mondial du Bâtiment, les trophées de l'appel à projets pour préparer la transition énergétique du bâtiment collectif neuf et favoriser la complémentarité des énergies, lancé par le Pôle Habitat FFB Communication, la Fédération des Promoteurs Immobiliers de France et l'Union Sociale pour l'Habitat, en partenariat avec GRDF, seront remis mercredi 5 octobre 2022 à partir de 13h30.

La seconde édition des Assises Nationales du Foncier et des Territoires se déroule les jeudi 6 et vendredi 7 octobre 2022 à Nancy.

Pour cette nouvelle édition les co-organisateurs, Business Immo et le Lifti (Laboratoire d'Initiatives Foncières et Territoriales Innovantes) ont décidé de se rapprocher de Destination Nancy, ville en plein essor, à tout juste une heure de Paris, territoire qui transforme les friches en territoires d’innovation environnementale, sociale et économique… Ils proposent une vision à 360 degrés sur les sujets du foncier en explorant de nombreux sujets à travers des conférences, dialogues, échanges et débats mobilisant des expertises environnementales, juridiques, urbanistiques, économiques et sociologiques. Le foncier étant la clé de l’avenir de la filière immobilière, tant pour les collectivités territoriales, que pour l’industrie immobilière et les investisseurs, le rendez-vous nancéen sera aussi l’opportunité de renouer avec un moment d’échanges autour des nouveaux enjeux dont le foncier est porteur.

Plus d'informations : www.anft.fr

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 18 octobre 2022.

Ordre du jour : 

1. Pour avis

1.a Arrêté de prorogation de l'arrêté autorisant une expérimentation par insufflation en zone H1
1.b Arrêté relatif à l'évaluation des risques liés aux installations intérieures de distribution d'eau destinée à la consommation humaine
1.c Arrêté relatif à la mission d'accompagnement du service public de la performance énergétique de l'habitat
1.d Arrêté modifiant diverses dispositions relatives au rapport du diagnostic de performance énergétique et à la réalisation de diagnostic de performance énergétique de bâtiments ou parties de bâtiments neufs ;
1.e Arrêté relatif au classement des réseaux de chaleur
1.f Arrêté pris en application de l'article R.171-13 du code de la construction et de l'habitation et relatif aux modalités de calcul du niveau des émissions de gaz à effet de serre pour les pompes à chaleur hybrides
1.g Arrêté relatif à l'entretien et à l'inspection des chaudières et des systèmes thermodynamiques
1.h Décret portant application de l'article L.125-5-1 du code de l'urbanisme relatif aux dérogations aux règles du plan local d'urbanisme accordées pour l'installation de dispositifs de végétalisation

2. Points divers
2.a Point d'information sur l'état d'avancement de la mise en place de la filière REP des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment
 

La seconde Journée des Régions du Pôle Habitat FFB de l’année 2022 se tiendra, à Paris au siège de la FFB, jeudi 20 octobre 2022 de 14h30 à 17h30.

La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 19 octobre 2022 de 9h30 à 12h30.

Le quatrième Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB de l’année 2022 se tiendra, à Paris au siège de la FFB, jeudi 20 octobre 2022 de 9h30 à 12h30.

Le Président du Pôle Habitat FFB Grégory Monod dressera le bilan des trois premiers trimestres 2022 et les perspectives 2022-2023 des marchés de la maison neuve et du logement collectif. Il fera également le point sur les enjeux du secteur pour les prochains mois, notamment sur le projet de loi de finances pour 2023.

Un rendez-vous presse qui se déroulera à la fois en présentiel et en visioconférence. Pour suivre notre conférence de presse à distance, voici le lien de connexion : https://call.lifesizecloud.com/434291 (indiquez simplement votre nom et votre adresse mail pour « rejoindre la réunion » ; pas de salle d’attente ; sans plugin avec Firefox ou Chrome).

Conférence de presse Pôle Habitat FFB
Jeudi 20 octobre 2022 à 8h45 (accueil café à partir de 8h15)
Fédération Française du Bâtiment (salle de conférence)
7-9 rue La Pérouse 75016 Paris
Métros 6, 9, 1 ou 2 ; RER A

La prochaine séance plénière du Conseil National de l’Habitat aura lieu le jeudi 20 octobre 2022 à 10h00 en visioconférence.

Journée d'information entre adhérents 

Journée d'information et de convivialité

Echanges entre promoteurs du Pôle Habitat FFB en Midi-Pyrénées.

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail 1 "Composants des ouvrages" (sur la restitution des travaux sur les leviers) mercredi 9 novembre 2022.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera jeudi 10 novembre 2022 à la réunion de restitution des travaux sur les leviers du Groupe de Travail 2 "Construction Neuve".

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail Rénovation jeudi 10 novembre 2022.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

EnerJ-meeting est devenu l’événement marquant et incontournable pour l’ensemble des acteurs de la filière Efficacité Énergétique et Environnementale du Bâtiment. La journée lyonnaise, dont le Pôle Habitat FFB est partenaire, s’articulera autour des thématiques majeures de réglementations et nouvelles tendances pour la rénovation et la construction, objectif zéro carbone.

Dans un contexte de progrès vers des bâtiments toujours plus respectueux et connectés, EnerJ-meeting rassemblera, le 15 novembre 2022 à Lyon, plus de 1 000 décideurs clés, maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre, pour imaginer l’immobilier de demain. Les conférences mobiliseront les invités autour de sujets innovants et déterminants : RE2020, point d’étape et avancées de la nouvelle réglementation, décryptages et retours d’expériences concrets sur des projets régionaux exemplaires, workshops et pitchs sur des solutions innovantes, tables rondes pour rénover bas carbone, …, animées par 60 conférenciers de référents du bâtiment (Marjolaine MEYNIER-MILLEFERT, Philippe PELLETIER, Héloïse COUVERT, Emmanuel COMBAREL, Bruno GEORGES, François GRIMAL, Sébastien KAFI).

Les points forts : 
• Une exposition design de 1 000 m2 dédiée à l’innovation et aux start-up de la région Auvergne Rhône-Alpes
• 4 salles de conférences
• Un concours inédit « Start-up Bâtiment 2020-2050 »
• 1 espace Lounge VIP pour interviews
• Buffet et boisson toute la journée avec produits Bio issus de circuits courts

Réunion d'échanges entre les promoteurs Languedoc-Roussillon du Pôle Habitat FFB.

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion de restitution des travaux sur les leviers du Groupe de Travail 4 "Exploitation et Usages mercredi 16 novembre 2022.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 17 novembre 2022 de 14h00 à 17h00.

La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du jeudi 17 novembre 2022 se tiendra en présentiel, de 10h00 à 12h30.

La Fédération Française du Bâtiment organise les 24h du Bâtiment vendredi 18 novembre 2022
au Parc des Expositions de la Porte de Versailles à Paris (Hall 7.3).

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 22 novembre 2022.

Le Séminaire Technique 2022 du Pôle Habitat FFB se tiendra à Malte du jeudi 24 novembre au dimanche 27 novembre 2022.

À l'invitation du Ministre délégué à la Ville et au Logement, Olivier Klein, le Pôle Habitat FFB participera lundi 28 novembre au lancement du Conseil national de la Refondation « Logement ».

• Actualités juridiques urbanisme et construction

par Claire CARLES, Service urbanisme et construction de la FFB

• Projet de Loi de Finances 2023 (Mesures concernant la construction neuve et le logement)

par Dominique TESSIER, Direction fiscale de la FFB

• Actualités crédit immobilier

par Stéphanie RENAULT,  Directrice Marchés & Clients de la Fédération Nationale du Crédit Agricole

• Professionnels de la construction immobilière : Devenez constructeurs et promoteurs de solutions !

Comment rebondir dans ce contexte de crise ? Quelles opportunités saisir ? Quelles stratégies adopter ?

Intervention de Christian NAVLET, MRICS, enseignant à l’ESPI, promoteur de solutions à destination des professionnels de la construction et des collectivités locales.

L'ANIL tient jeudi 1er décembre 2022 son Conseil d'Administration.

Déroulé de la rencontre :

• 9h-9h45 : Café d’accueil
• 9h45-12h15 : Réunion plénière
• 12h15 : Déjeuner assis (placement libre) composé par Christophe HAY, chef (doublement) étoilé

Programme de la plénière :

• Actualités aménagement, construction et urbanisme

Projet de Loi de Finances 2023 (mesures concernant la construction et le logement)

par Yann LE CORFEC, Délégué national Pôle Habitat FFB en charge de l’Aménagement et du Foncier

• Loi REP, loi AGEC et RE 2020 : rappel des obligations en matière de gestion des déchets de chantier

par Christian LE ROUZIC, Président-Fondateur de Géode Environnement

• Premiers retours sur la RE 2020 par Frédéric LE DIVENAH, BET NRGYS

La prochaine séance plénière du Conseil National de l’Habitat aura lieu le lundi 12 décembre 2022 à 16h00 en visioconférence.

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 13 décembre 2022.

L'Atelier Technique des métiers Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 14 décembre 2022.

Le Bureau National du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 15 décembre 2022 de 14h15 à 17h00.

Le Pôle Habitat FFB participe vendredi 16 décembre 2022 à la réunion du groupe de travail « Faire du logement l’avant-garde de la transition écologique » du Conseil national de la Refondation Logement, co-animé par Christine Leconte, Présidente du Conseil national de l’Ordre des architectes (CNOA), et Marjolaine Meynier-Millefert, Députée de la 10e circonscription de l’Isère.

Le Pôle Habitat FFB participera mardi 20 décembre 2022 à la première réunion du groupe de travail « pouvoir d’habiter » dans le cadre du Conseil national de la Refondation « Logement ».

La dernière séance plénière de l'année du Conseil National de l’Habitat aura lieu mercredi 21 décembre 2022, de 11h00 à 12h30.

Le Pôle Habitat FFB participera mercredi 4 janvier 2023 à la deuxième réunion du groupe de travail « pouvoir d’habiter » dans le cadre du Conseil national de la Refondation « Logement ».

A l'occasion des 60 ans de l'association, Promotelec enregistre  le 5 janvier 2023 une émission baptisée "Hier - Aujourd’hui - Demain", à laquelle participe le Délégué général du Pôle Habitat FFB, Christophe Boucaux à travers la table ronde intitulée "Demain : la sobriété énergétique au cœur du logement bas carbone", en compagnie de la Présidente de Promotelec Chantal Degand et de Carine de Boissezon, Chief impact officer chez EDF.

Jeudi 12 janvier 2023, le Pôle Habitat FFB participe au Groupe de travail transition écologique du Conseil national de la Refondation « Logement ».

A l'ordre du jour : conjoncture, actualités, élection Président, Sécurité sur les chantiers avec la participation de la CARSAT Aquitaine

Le Pôle Habitat FFB participe lundi 16 janvier 2023 à la réunion du sous-groupe 2 Evolution des documents d'urbanisme du GT « Réconcilier les Français avec l'acte de construire » dans le cadre du Conseil national de la Refondation « Logement ».

La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunit mardi 17 janvier 2023 de 10h00 à 16h00 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1^er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.

L’ordre du jour sera le suivant :

• Modèles économiques en promotion-rénovation : définition des cibles et produits
• Identification des freins et leviers.

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 17 janvier 2023.

Mardi 17 janvier 2023, se réunit le sous-groupe 3 Fiscalité du GT « Réconcilier les Français avec l'acte de construire » dans le cadre du Conseil national de la Refondation « Logement ».

La prochaine réunion de la Commission Aménagement durable et Transition écologique du Pôle Habitat FFB se tiendra le mercredi 18 janvier 2023 de 10h00 à 16h30, en visioconférence et en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.

En voici l'ordre du jour :

• Présentation et périmètre de la nouvelle commission Aménagement durable et transition écologique
• Tour de table de conjoncture et développement de nouvelles opportunités de commercialisation
• Le point sur le ZAN – présentation de la PPL du Sénat et discussion sur les propositions du Pôle Habitat.
• Présentation et point d’étape des travaux sur la décarbonation de la filière aménagement.
• Etablissement du plan de travail de l’année (privilégier un sujet de fond par réunion)
• Analyse des besoins en matière de livrable (exemple : guide de prise en compte de la biodiversité dans les opérations d’aménagement et de construction, densité et formes urbaines compactes, nouveaux modèles à destination des aménageurs (Statut d’ASL, cahier des charges types….).

Le Pôle Habitat FFB participe mercredi 18 janvier 2023 à la réunion du groupe de travail « Pouvoir d’habiter » dans le cadre du Conseil national de la Refondation « Logement ».

ADN Construction tient son Assemblée Générale mercredi 18 janvier de 14h30 à 16h00.

Le premier Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB de l’année 2023 se tiendra, en visioconférence, jeudi 19 janvier 2023 de 14h30 à 17h00.

A l'ordre du jour : conjoncture, actualités syndicales, carnet d'information du logement, salon de l'habitat et de la maison individuelle

Le Pôle Habitat FFB participe lundi 23 janvier 2023 à la réunion du sous-groupe 5 Maîtrise des prix du GT « Réconcilier les Français avec l'acte de construire » dans le cadre du Conseil national de la Refondation « Logement ».

Le prochain Comité NF Habitat se tiendra mardi 24 janvier 2023.

Chers Adhérents,

Parce que la bonne maîtrise de vos activités passe par une visibilité et une appropriation optimale des sujets qui font votre actualité professionnelle, le Pôle Habitat FFB vous propose de participer jeudi 26 janvier 2023 à sa nouvelle Journée Juridique et Fiscale, qui sera organisée sous la forme de 5 webinaires successifs. Son objectif consiste à décrypter les mesures juridiques et fiscales entrées récemment en vigueur et à vous informer sur l’actualité législative, réglementaire et technique de vos métiers.

Nous vous invitons à consulter le programme de cette Journée et à vous inscrire aux différentes sessions (Construction ; Immobilier ; Urbanisme et aménagement ; Fiscalité ; Crise des matériaux et de l’énergie) qui vous intéressent plus particulièrement via notre formulaire en ligne.

N'hésitez pas à transmettre ce lien d’inscription à vos collaborateurs qui seraient intéressés par les thématiques de notre Journée Juridique et Fiscale 2023.

Nous vous rappelons que votre Fédération Départementale du Bâtiment constitue la première porte à laquelle frapper pour toutes vos questions juridiques et fiscales, et ainsi obtenir rapidement des conseils sur les contrats, la fiscalité, les questions d’urbanisme, les marchés, le droit des affaires, le droit social ou encore les problématiques d’assurance. 
 

La première séance plénière de 2023 du Conseil National de l’Habitat se déroulera en visioconférence jeudi 26 janvier 2023, à partir de 10h00.

Lundi 30 janvier 2023, le Pôle Habitat FFB participe au Groupe de travail transition écologique du Conseil national de la Refondation « Logement ».

Le Conseil d’administration de l’Agence Nationale pour l'Information sur le Logement (ANIL) se réunira sous la présidence de Sophie PANTEL mardi 31 janvier 2023 à partir de 14h en visioconférence ou en présentiel.

Calendrier 2023, définitions de thèmes, identification de projets novateurs, création d'une commission partenaires

Mercredi 1^er février 2023, le Pôle Habitat FFB participe au Groupe de travail transition écologique du Conseil national de la Refondation « Logement ».

A l'ordre du jour : conjoncture, actualités, carnet d'information du logement, intervention du crédit agricole sur le marché des emprunts immobiliers

Le Pôle Habitat FFB participera vendredi 3 février 2023 à la réunion du groupe de travail « Pouvoir d’habiter » dans le cadre du Conseil national de la Refondation « Logement ».

Lundi 6 février 2023, le Pôle Habitat FFB participe au Groupe de travail transition écologique du Conseil national de la Refondation « Logement ».

Actualités régionales
Actualités syndicales
​Cocktail déjeuner

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation de la filière Aménagement, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du comité de pilotage mercredi 8 février 2023.

L'édition 2023 d'EnerJ-meeting Paris, la Journée de l’Efficacité Énergétique et Environnementale du Bâtiment, est placée sous le thème "Construire et rénover, objectif zéro carbone (réglementation, retours d'expérience et tendances)". Dans un contexte de mutation vers un bâtiment sobre, bas carbone, élargi, connecté et sain, l’événement rassemblera 2 000 décideurs clés du secteur jeudi 9 février 2023 au Palais Brongniart, à Paris.

Toutes les conférences seront filmées et disponibles à J+1 (pour les visiteurs présents le jour J).

Plus d'informations : www.enerj-meeting.com

Jeudi 9 février 2023, le Pôle Habitat FFB participe au Groupe de travail transition écologique du Conseil national de la Refondation « Logement ».

Grégory Monod, Président de Pôle Habitat FFB, Eric Vandromme, Président de la Commission Partenariat et Evènements, et toute l’équipe du Pôle Habitat FFB présenteront mardi 14 février 2023 à 14h30 (cocktail déjeunatoire à partir de 12h30) au siège du Pôle Habitat FFB à Paris, le programme d’actions de communication 2023 aux partenaires nationaux de Pôle Habitat FFB Communication.

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 14 février 2023.

Commission régionale Constructeurs de maisons individuelles

Thème : Rénovation et agrandissement : comment organiser la rénovation globale chez les CMI ?

Mercredi 15 février (10h-12h30) 

- Présentation des outils mis en place par la Commission Rénovation : contrat de rénovation globale et assurances et garanties SMA/CGI

- Accompagnement des professionnels et des particuliers par les Bureaux d’études (notamment pour les extensions et surélévations)

- Présentation des aides (et valorisation de ces aides) et des financements 

- Attentes des CMI et Réactions d’industriels : Perspectives en matière d’accompagnement des CMI vers ce marché

Intervenants :

Giovanni LECAT, Animateur – Délégué de l’Association THERMORENOV

Bruno PERSE et Thibaud LEVEQUE, SMA BTP

Bureaux d’étude partenaires

Présentation de cette nouvelle commission juridique et fiscale du Pôle Habitat FFB

Chaque année, les conditions d’exercice des activités du secteur de la construction, de l’aménagement et de la promotion  et de l’immobilier ont à composer avec des évolutions incessantes et successives de leur environnement juridique et fiscal. Dans ce cadre, la Commission Juridique et Fiscale a vocation à assurer une veille législative, réglementaire et jurisprudentielle de nos secteurs d’activités, à concevoir et à optimiser les vecteurs d’information et d’appropriation des évolutions juridiques et fiscales par les adhérents (Actualités, Newsletters, webinaires thématiques…), et à contribuer, en complémentarité avec les autres Commissions, à formuler des propositions d’évolutions du cadre juridique et fiscal de nos activités (dispositifs de soutien à l’accession à la propriété et à l’investissement locatif, modernisation du CCMI…).

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

• Présentation et périmètre de la nouvelle commission juridique et fiscale
• Bilan de la journée juridique et fiscale du Pôle Habitat du 26 janvier 2023
• Propositions de modernisation du CCMI
• Proposition de programme de travail de l’année (proposition de webinaires, d’actualités, de modèles-types, d’articles…)

En 2023, cette commission se réunira également : 
Vendredi 14 avril 2023 de 9h30 à 13h00 
Jeudi 05 octobre 2023 de 9h30 à 13h00 
Jeudi 14 décembre 2023 de 9h30 à 13h00 

Dans le cadre des travaux de la commission spéciale sur la proposition de loi sénatoriale visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de "Zéro Artificialisation Nette" (ZAN) au cœur des territoires, son Rapporteur Jean-Baptiste Blanc et sa Présidente Valérie Létard auditionneront la FFB et le Pôle Habitat FFB mercredi 15 février 2023 à 17 heures au Sénat.
 

Le Bureau National du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 16 février 2023 de 14h30 à 17h00.

Petit-déjeuner Pôle Habitat FFB Grand Paris
Jeudi 16 février de 8h à 9h30
Invité : Lotfi Ouanezar, Directeur Général d'Emmaüs Solidarités

Le Président du Pôle Habitat FFB Grégory Monod dressera, jeudi 23 février 2023, le bilan 2022 des marchés du logement neuf et leurs perspectives pour 2023.

Commission Promotion immobilière IDF

Thématique : l'urbanisme transitoire

- Présentation de l'urbanisme transitoire et de l'accompagnement Liveo

- Focus sur le modèle économique, juridique et technique

- Présentation d'un cas d'usage

Intervenant : Paul Le Roy-Maguin, co-fondateur de Liveo

L'objectif de Liveo est de redonner vie aux bâtiments vacants en les mettant temporairement à disposition de porteurs de projet à impact (associations, artistes, ESS).
C’est une manière innovante et efficace de tester & préfigurer un futur usage, d’avoir un impact sociétal et territorial (RSE), de protéger et valoriser un site le temps de sa transition. 

Liveo imagine, concrétise et opère les projets du début à la fin, minimisant ainsi la charge et les risques pour le propriétaire.

Le Conseil National de l’Habitat se réunira en séance plénière jeudi 23 février 2023, à partir de 10h00.

La FFB et le Pôle Habitat FFB seront auditionnés mardi 28 février à 12h00 par mission d’information lancée par la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale portant sur les moyens de faire baisser les prix du logement en zones tendues (hors Ile-de-France).

Conjoncture, actualités, salon de la maison neuve, Sécurité sur les chantiers, intervention d'Enedis

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 14 mars 2023.

Le Bureau National du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 16 mars 2023 de 10h00 à 12h30.

2 jours d'informations et de convivialité entre adhérents et partenaires.

Inscription obligatoire : se rapprocher de Julien Poinas délégué régional Pôle Habitat FFB Occitanie.

Le Ministre délégué chargé de la Ville et du Logement, Olivier Klein, échangera, mardi 21 mars 2023 de 18h à 19h30, avec les Présidents de la FFB et du Pôle Habitat FFB, Olivier Salleron et Grégory Monod, autour de la conjoncture et des perspectives pour la construction.

Actualités réglementaires et techniques pour le logement neuf, par Julien Serri, Délégué national aux Affaires Techniques

Problématiques refus de permis de construire, recours abusifs, retraits de permis, par un avocat spécialisé

Cocktail Partenaires

Le CSTB organise sa Journée de la Recherche mardi 28 mars 2023 au siège de SMABTP à partir de 8h30. Cet évènement sera l'occasion de présenter les axes de Recherche prioritaires du CSTB avec un focus sur la thématique de la circularité et du réemploi dans le secteur du bâtiment.
 


 

Le Conseil National de l’Habitat se réunira en séance plénière jeudi 30 mars 2023, à partir de 10h00.

Le Pôle Habitat FFB participe jeudi 30 mars 2023 à la Journée du Réseau National des Aménageurs : "Nos futurs, entre utopie et dystopie. Exploration de la ville et de l’aménagement de demain".

Ouverture par les co-présidents du RNA, Aude DEBREIL (directrice générale de l'EPA Sénart) et Nicolas GRAVIT (directeur d’Eiffage aménagement). Accueil et intervention d’Olivier KLEIN, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires chargé de la ville et du logement.

Rencontre régionale Pôle Habitat FFB Centre-Val de Loire

Vendredi 31 mars 2023 (9h30-12h30)

- Actualités réglementaires et techniques pour le logement neuf (REP bâtiment, carnet d'information du logement, etc.), par Julien Serri, Délégué national aux Affaires Techniques

- Premiers retours sur la RE 2020 sur des projets de CMI dans les zones climatiques couvrant la région Centre-Val de Loire, par Frédéric Le Divenah, bureau d'études NRGYS

- Présentation de startups de l'incubateur LAB'O ayant un intérêt pour nos métiers

- Cocktail Partenaires

• 8h30 à 12h30 : réunion spéciale Promoteurs et Aménageurs
• 14h à 18h00 : réunion spéciales Constructeurs et Rénovateurs
• Cocktail déjeuner en commun

Le deuxième Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB de l’année 2023 se tiendra, à Paris au siège de la FFB (salle de Conférence située au rez-de-chaussée), mercredi 5 avril 2023 de 10h00 à 12h30.

L’Assemblée Générale Ordinaire du Pôle Habitat FFB se tiendra mercredi 5 avril 2023, de 14h30 à 16h30, dans l’Auditorium de la Fédération Française du Bâtiment, 7/9 rue la Pérouse, 75116 PARIS.

La première Journée des Régions du Pôle Habitat FFB de l’année 2023 se tiendra, à Paris au siège de la FFB (Salle de Conférence), jeudi 6 avril 2023 de 9h30 à 12h30.

Le Pôle Habitat FFB participe jeudi 6 et vendredi 7 avril à l'édition 2023 de l'Hackathon de l'ESTP.

Tous les ans, l’ESTP organise pour ses élèves ingénieurs de 2ème années (étudiants et apprentis sur les campus de Cachan et de Troyes) une compétition d’innovation qui fait appel à l’intelligence collective pour imaginer, créer et développer des solutions innovantes. Ces deux journées, sous format de Hackathon, entrent dans leur plan d’étude. Plus de 600 élèves sont partagés en 8 groupes (106 équipes), chacun répondant à une problématique d’entreprise différente.

Thématiques : sobriété matériaux et énergétique / développement durable / création de valeur pour le territoire/ ressources locales / prévention et sécurité

La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunit mercredi 12 avril 2023 de 10h00 à 16h00 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1^er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.

L’ordre du jour sera le suivant :

• Témoignage d’un adhérent promoteur immobilier sur une opération d’acquisition, de rénovation et de surélévation d’un immeuble en partie occupé :
  • Montage d’opération ;
  • Fiscalité ;
  • Partie opérationnelle et technique : études techniques nécessaires / procédé constructif pour surélévation / gestion de travaux en site occupé…

• Intervention de Jean-Luc Mermillon, Directeur du Service fiscal de la FFB :
  • Etat des lieux de la TVA immobilière : acquisition d’un foncier/bâtiment à un assujetti, TVA réduite pour quels travaux, limite entre la rénovation et le neuf…
  • Etablissement d’une proposition d’élargissement des règles de TVA réduite sur des travaux importants engendrant à la fois une amélioration du DPE et une faible émission de carbone

• Intervention de Didier Mignery, fondateur d’UPFACTOR :
  • Présentation du potentiel de « foncier aérien » et du marché de la surélévation : montages d’opérations possibles sur des copropriétés ou chez des bailleurs institutionnels
  • Présentation du modèle UPFACTOR de contrat de promotion immobilière-rénovation globale

Le Conseil National de l’Habitat se réunira en séance plénière mercredi 12 avril 2023, à partir de 8h30

La Commission Aménagement durable et Transition écologique du Pôle Habitat FFB se réunira le jeudi 13 avril 2023 de 10h00 à 16h30, en visioconférence et en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.

La Commission Juridique et Fiscale du Pôle Habitat FFB se réunira vendredi 14 avril 2023 (9h30-13h00), en visioconférence et en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 18 avril 2023.

Le Conseil d’administration de l’Agence Nationale pour l'Information sur le Logement (ANIL) se réunira sous la présidence de Sophie PANTEL mercredi 19 avril 2023 à partir de 9h30 en visioconférence et en présentiel.

Le Conseil National de l’Habitat se réunira en séance plénière, en présence du ministre délégué au Logement et à la Ville, à l'Assemblée Nationale le mercredi 3 mai 2023, à partir de 16h30.

La première Commission Habitat Groupé et Organisé du Pôle Habitat FFB aura lieu jeudi 11 mai 2023 de 10h00 à 16h30 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1^er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris. Cette première réunion aura notamment pour objet de préciser la feuille de route de la Commission, ses axes de travail, les thématiques ainsi que le calendrier.

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 16 mai 2023.

Actualités techniques, Rénovation, forum des partenaires, activités conviviales

Le Bureau National du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 25 mai 2023 de 14h30 à 17h00.

Le Conseil National de l’Habitat se réunira en séance plénière jeudi 25 mai 2023, à partir de 10h00.

Afin de montrer que le Bâtiment innove et comment les démarches d’innovation sont bien présentes dans les réflexions et les actions des entreprises mais aussi plus globalement de la filière, la Fédération Française du Bâtiment aura le plaisir de vous accueillir pour son évènement annuel « Innover pour Bâtir », jeudi 25 mai 2023 au 7/9 rue la Pérouse - 75016 Paris. 

L'évènement sera également retransmis en direct sur la chaine YouTube de la FFB
 

A l'invitation du ministre délégué chargé de la Ville et du Logement Olivier Klein, le Pôle Habitat FFB participera à la restitution nationale du Conseil national de la Refondation pour le Logement, mardi 9 mai 2023 de 17h30 à 19h.

La cinquième édition des Assises Nationales du Logement et de la Mixité Urbaine se déroulera mardi 6 juin 2023 à la Cité Internationale Universitaire de Paris.

Quelles sont les réponses des professionnels aux défis sociétaux, démographiques, économiques et environnementaux de notre temps ? Quelles politiques du logement et de la ville ? Quelles sont les priorités ? Comment les mettre en œuvre ?

Autour de grands fils rouges dédiés au logement individuel, au logement collectif privé, au logement social et à l’aménagement des territoires, le programme de cette quatrième édition reviendra sur les grands défis sociaux, économiques et environnementaux de notre temps et proposera des clés pour :
• Agir pour la construction neuve et la rénovation bas carbone,
• Agir au cœur des territoires,
• Agir pour un marché immobilier efficient,
• Agir pour la transformation numérique
• Agir pour répondre aux nouveaux besoins, attentes et usages…

Plus d’informations : https://event.batiactu.com/assises_du_logement

Actualités techniques, Rénovation, forum des partenaires et activités conviviales

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 13 juin 2023.

Journée conviviale adhérents et partenaires Charente-Maritime

Le congrès 2023 de la FFB se tiendra les jeudi 15 et vendredi 16 juin 2023.

Réunions d'informations entre adhérents et partenaires du Pôle Habitat FFB des régions Occitanie et PACA-Corse, jeudi 22 juin 2023.

Cette réunion sera suivi d'une soirée des partenaires.

Le Séminaire des Forces Vives 2023 du Pôle Habitat FFB se tiendra à Paris les lundi 26 et mardi 27 juin 2023. Ce rendez-vous réunit chaque année les membres du Conseil d’Administration et du Bureau National, les Présidents et Vice-Présidents de Régions, les Présidents de Départements, les Présidents et membres des Commissions nationales, les participants inscrits au Challenge de l’Habitat Innovant et les permanents nationaux et régionaux du Pôle Habitat FFB pour échanger, réfléchir et débattre ensemble sur les enjeux de nos métiers et les défis de demain.

• 14h00 : Accueil des participants

• 14h30 : Introduction de la DHUP

• 14h35 : Les chiffres clés INIES 2023 

• 14h45 : Les nouveautés de la base INIES 

• 15h15 : Les nouveautés du programme PEP

• 16h00 : Pause

• 16h15 : Les nouveautés du programme INIES 

• 17h00 : Conclusion de l'ADEME

Le Conseil National de l’Habitat se réunira en séance plénière jeudi 29 juin 2023, à partir de 10h00.

La prochaine rencontre régionale Pôle Habitat FFB Normandie aura lieu le jeudi 29 juin à la Villa Le Cercle à Deauville.

Au programme de cette journée : 

• 10h : Accueil
• 10h15 : Actualités syndicales et conjoncture 
• 10h45 : Intervention Bruno MARION (Conférencier - expert en gestion de crise et conduite du changement)
• 12h15 : Cocktail Déjeunatoire - Espace Partenaires
• 14h : Table Ronde ZAN et évolutions métiers
• 16h : Cocktail de clôture

Actualités techniques, rénovation, Vefa, forum des partenaires et activité conviviale

Notre prochaine rencontre régionale Hauts-de-France aura lieu le 4 juillet à Eterpigny. Au programme de cette journée :

• 10h : Accueil
• 10h15 : Introduction – Actualités Régionales (Antoine VANDROMME – Président Régional Pôle Habitat Hauts-de-France)
• 10h45 : Actualités juridiques (Claire CARLES – Direction Juridique FFB)
• 11h45 : Animation Barbecue Cocktail Déjeunatoire - Espace Partenaires
• 14h : Table Ronde ZAN et évolutions métiers (Yann LE CORFEC – Olivier DANNA – Antoine VANDROMME)
• 15h30 : Actualités syndicales et conjoncture (Grégory MONOD – Président National Pôle Habitat FFB)
• 16h15 : Cocktail de clôture

Conférence de presse pour attirer l'attention sur le problème mondial de la crise mondiale du logement à l'occasion de la réunion des ministres du développement urbain du G7 à Kagawa, au Japon

La journée des Partenaires Grand Est Pôle Habitat FFB Communication aura lieu Mercredi 5 Juillet à l'Aérogare - Station Lothaire à Metz.

Au programme de cette journée : 

- 9h : Accueil

- 9h30 : Séance de travail et d'échanges, Table ronde 

- 12h00 : Cocktail Workshop avec l'ensemble des partenaires

- 12h45 : Barbecue convivial

- 14h30 : Team building avec jeux traditionnels de pubs anglais

1)    Présentation introductive par la Direction de l'Habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
-    Introduction et contexte sur la RE2020 : rappel des priorités de la RE2020 pour l’état, rappels des indicateurs testés, typologies concernées par les travaux
-    Présentation de la méthodologie de travail – GT Modélisateur
-    Explicitation du cadre de travail pour les acteurs souhaitant contribuer aux travaux de simulations
-    Eléments de calendrier sur l’avancement des travaux et les concertations à venir

2)    Moment d’échange ouvert - questions/réponses

 

La Commission Habitat Groupé et Organisé du Pôle Habitat FFB se réunira lundi 10 juillet 2023 de 10h00 à 16h30 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1^er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 11 juillet 2023.

L'Atelier Technique du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 12 juillet en présentiel sous le format habituel :

Commission Technique (réservée aux adhérents) 10h00-12h30 :

• Point sur l'étude sur les solutions d'hydro économie
• Tour d'horizon des solutions conformes pour les douches sans ressaut et travail à réaliser pour en développer
• Point sur une étude de l'AQC sur les drainages périmétriques et les CCMI

Atelier Technique avec les partenaires 14h30-17h00 :

• Réunion 100% autour du réemploi et du recyclage pour échanger autour de l'actualités et des solutions de réemploi :
  • Présentation d'AGYRE sur les diagnostics déchets
  • UPCYCLEA pour la data dans les déchets
  • Le CSTB pour son projet visant à faciliter l'assurabilité des projets
  • REX chantiers : une maison et une collectif

Le Bureau National du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 19 juillet 2023 à Paris.

Le Conseil National de l’Habitat se réunira en séance plénière jeudi 20 juillet 2023, à partir de 10h00.

L'Atelier Technique du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 7 septembre en présentiel sous le format habituel :

Commission Technique (réservée aux adhérents) 10h00-12h00 :

Atelier Technique avec les partenaires 14h00-16h30 :

Point conjoncture / actualités / actions mises en place

Préparation Rencontres régionales

Conjoncture / Actualités

Intervention sur l'accompagnement des entreprises par une mandataire du Tribunal de commerce 

La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunit mardi 19 septembre 2023 de 10h00 à 16h00 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1^er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.

La Commission Aménagement durable et Transition écologique du Pôle Habitat FFB se réunira le mercredi 20 septembre 2023 de 10h00 à 16h30, en visioconférence et en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.

La Convention Nationale 2023 du Pôle Habitat FFB se tiendra jeudi 21 septembre 2023 au Musée du Quai Branly - Jacques Chirac de Paris.

Pour vous inscrire, c'est ici !

Pour découvrir le programme, c'est là !

Conjoncture / actualités

Préparation salon

Intervention Partenaires

Financement alternatifs

Intervention de Claire Carles, juriste FFB nationale

Le Bureau National du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 28 septembre 2023 de 14h30 à 17h00.

La Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse, la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics du Vaucluse, la Chambre de l’Immobilier du Vaucluse FNAIM84, la Fédération des Promoteurs Immobiliers de Provence et le Pôle Habitat FFB de Provence-Alpes Côte d’Azur et Corse, organisent conjointement une réunion de rentrée politique et économique.

Cet évènement, destiné aux décideurs politiques et économiques du Vaucluse, a pour but de vous donner un état des lieux précis des secteurs du Logement et de l’Habitat de notre territoire et d’évoquer ensemble des solutions concrètes afin de faire face aux enjeux qui attendent nos territoires, nos concitoyens et nos entreprises en la matière.

Au programme :

Actualités techniques, règlementaires et juridiques, 

réunions d'échanges et d'actualités entre adhérents et partenaires. 

divers ateliers partenaires

Conjoncture / actualités syndicale

visite site partenaire

Actualités / conjoncture

Prêt à taux zéro de la CAN

Sécurité sur les chantiers

Rencontre Régionale Pôle Habitat FFB Ile-de-France

Mardi 10 octobre (9h30-14h)

Programme :

9h30-12h15 : Commissions métiers

Commission Constructeurs de maisons :

CCMI : comment gérer la réception avec les clients et les différentes parties prenantes (sous-traitants, consignation des 5%...) : Levée des réserves et récupération des 5%, parfait achèvement, gestion du SAV (avec les sous-traitants),...

par Claire CARLES, Juriste FFB construction et urbanisme

Commission Promoteurs immobiliers :

• L’emphytéose, une solution alternative pour relancer l’accession à la propriété en zone tendue

Présentation du modèle « NEOPROPRIO »

Intervenant : Xavier Lépine, Président-Fondateur de la Société des Nouveaux Propriétaires

• Actualités juridiques urbanisme et construction

par Quentin Bachelot, juriste urbanisme et construction à la FFB

12h15-14h : Cocktail Partenaires

Actualités / conjoncture

Point jurisprudence CCMI

Intervention partenaires

Quelques chiffres sur les enjeux de l'autoconsommation individuelle
par Anne-Sophie PERRISSIN-FABERT, Déléguée Générale d’IGNES

Mise en œuvre : physionomie d’un projet d’autoconsommation photovoltaïque en maison individuelle neuve
par Julien SERRI, délégué national aux affaires techniques du pôle habitat de la FFB

La demande : tendances marché et FAQ de l’autoconsommation
par Julien NEUSCHWANDER, Directeur innovation, digital et services chez REXEL

Solutions et bonnes pratiques : photovoltaïque, gestionnaire d’énergie, IRVE, stockage, sécurité électrique,...
par Guillaume VACCARO, Energy awareness marketing leader, et Emmanuel BUR, Prosumer & HEMS marketing leader chez Schneider Electric

Conclusions et perspectives
par Pierre-Nicolas CLERE, VP délégué Smart Home de la SBA

Inscription en ligne via le formulaire

Le Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 19 octobre 2023 de 10h00 à 12h30.

Rencontre "prospective"

Programme :

1/ Face à la hausse des taux, quelques pistes pour resolvabiliser vos clients

Intervention de Christine FLEURET, Directrice de l’ADIL 36

2/ Quelques clés pour permettre au métier de Constructeur de maisons individuelles de diversifier ses cibles et ses activités 

• Elargir ses cibles : pourquoi pas le B to B ? 

Témoignage de Fabien DELYS, Valloire Habitat, sur les partenariats possibles entre CMI et bailleur social / promoteur sur certains programmes de maisons en accession à la propriété ou en locatif social

• Diversifier ses cibles clients (B to B : bailleur social, promoteur, investisseur, foncière, etc.), ses produits (maisons de 3 logements et plus, maisons accolées, petit collectif, etc.) et ses activités (maîtrise du foncier, promotion immobilière…) : quels outils juridiques, quels contrats, quelles garanties, quels points de vigilance ?

Intervention de Claire CARLES, Juriste urbanisme et construction à la FFB

3/ Appréhender le marché de l’agrandissement et de la rénovation globale : modélisation du marché, contrat, assurances, financement, retour d’expérience

Intervention de Giovanni LECAT, Référent Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB

12h30 : Cocktail Partenaires

Conjoncture / Actualités

Contrat de sous-traitant

Intervention ENEDIS

La Commission Juridique et Fiscale du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 25 octobre 2023 (13h30 - 16h30) en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.

Grégory MONOD, Président, et Christophe BOUCAUX, Délégué général, représenteront le Pôle Habitat FFB à cette table ronde dont l'objet est d'échanger sur les contraintes rencontrées dans l'octroi des prêts immobiliers et les solutions pour les lever.

Conjoncture par la CERC NA

Débat sur l'avenir du logement neuf sur nos territoire

Prospectives économiques

Le Conseil d’administration de l’Agence Nationale pour l'Information sur le Logement (ANIL) se réunira sous la présidence de Sophie PANTEL mercredi 22 novembre 2023 à partir de 14h00 en visioconférence et en présentiel.

Signature de la Convention de Partenariat entre l'INRAP et le Pôle Habitat FFB

Aménager autrement, la place de l'aménageur !

9h30 : Ouverture par les co-présidents du RNA, Sarah Bellier (directrice générale de l’EPA Nice

Ecovallée) et Nicolas GRAVIT (directeur d’Eiffage aménagement).

9h45 - 10h45 : Premiers enseignements du cycle 2022 – 2023. Quelles nouveautés, impacts et

perspectives, pour l’aménagement opérationnel ?

10h45 - 11h15 : Actualités du ministère en charge de l’aménagement, par Jean-Baptiste BUTLEN,

sous-directeur de l’aménagement durable, DHUP.

11h15 - 12h30 : Nouveaux lieux, nouvelles pratiques, nouveaux modèles économiques.

Après-midi : 14h – 16h30

Trois groupes de travail se réuniront en simultané pour approfondir le thème de la journée:

- GT1 - Thème 2022 - 2023 : Quels fondamentaux défendre en aménagement ?

- GT2 - Thème 2022-2023 : Quels renouvellements de la filière aménagement ?

- GT3 - Thème 2022 – 2023 : Les cadres juridiques et partenariaux

Le Séminaire Technique 2023 du Pôle Habitat FFB se tiendra du jeudi 30 novembre au dimanche 3 décembre 2023.

Assemblée générale Extraordinaire pour l'élection du Conseil d'Administration de l'Alliance HQE - GBC

• Enedis, entreprise à mission
• Raccordements : Statistiques à fin T3 2023, impacts de la loi APER, nouveaux services d’accompagnement
• Planification territoriale
• Concertation du plan de tension
• Passage des hivers
• Actualités : Feuille de route des commissions du CURDE et approbation des CARD par la CRE
• Les écoles de la transition énergétique

Le Pôle Habitat FFB Hauts-de-France se réunira pour une journée à Dunkerque le 7 décembre. Au programme : Visite du Dunkerque Port Center, Déjeuner sur le Voilier Duchesse Anne puis conférence à la Halles aux Sucres en présence des Président et Directeur Général de l'AGUR qui nous présenteront les projets urbains récents, les stratégies autour des implantations d’industries et du tourisme liés à la réindustrialisation de Dunkerque, et les perspectives de développement du logement sur le secteur. Cette journée se terminera par un cocktail de clôture dans les locaux de la Halle aux Sucres.

Soirée festive de fin d'année. 

Remise des médailles aux Lauréats Occitans du Challenge de l'Habitat Innovant

La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunit mardi 12 décembre 2023 de 10h00 à 16h00 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1^er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.

La Commission Aménagement durable et Transition écologique du Pôle Habitat FFB se réunira le mercredi 13 décembre 2023 de 10h00 à 16h30, en visioconférence et en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.

L'Atelier Technique du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 13 décembre en présentiel sous le format habituel :

Commission Technique (réservée aux adhérents) 10h00-12h30 :

Atelier Technique avec les partenaires 14h30-17h00 :

Le Bureau National du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 14 décembre 2023 de 14h30 à 17h00.

La Commission Habitat Groupé et Organisé du Pôle Habitat FFB se réunira Lundi 18 Décembre 2023 de 10h00 à 16h00 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1^er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.

Le Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 17 janvier 2024 de 14h30 à 17h00.

Cérémonie des Voeux 2024 et ateliers de travail dédiés aux actions et aux sujets du plan d'animation de cette nouvelle année.

Manifestation réservée à tous nos adhérents et partenaires