LE RÉPERTOIRE DES PARTENAIRES
Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse
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Petit-déjeuner Pôle Habitat FFB Grand Paris
Invités : Frédéric CARRE, Président d'Action Logement Immobilier et Koumaran PAJANIRADJA, Directeur général d'Action Logement Immobilier
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La prochaine réunion de la Commission Aménagement durable et Transition écologique du Pôle Habitat FFB se tiendra le mercredi 18 janvier 2023 de 10h00 à 16h30, en visioconférence et en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.
En voici l'ordre du jour :
- Présentation et périmètre de la nouvelle commission Aménagement durable et transition écologique
- Tour de table de conjoncture et développement de nouvelles opportunités de commercialisation
- Le point sur le ZAN – présentation de la PPL du Sénat et discussion sur les propositions du Pôle Habitat.
- Présentation et point d’étape des travaux sur la décarbonation de la filière aménagement.
- Etablissement du plan de travail de l’année (privilégier un sujet de fond par réunion)
- Analyse des besoins en matière de livrable (exemple : guide de prise en compte de la biodiversité dans les opérations d’aménagement et de construction, densité et formes urbaines compactes, nouveaux modèles à destination des aménageurs (Statut d’ASL, cahier des charges types….).
La Commission Aménagement durable et Transition écologique du Pôle Habitat FFB se réunira le jeudi 13 avril 2023 de 10h00 à 16h30, en visioconférence et en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.
La Commission Aménagement durable et Transition écologique du Pôle Habitat FFB se réunira le mercredi 20 septembre 2023 de 10h00 à 16h30, en visioconférence et en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.
La Commission Aménagement durable et Transition écologique du Pôle Habitat FFB se réunira le mercredi 13 décembre 2023 de 10h00 à 16h30, en visioconférence et en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.
Ordre du jour de la Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du lundi 8 novembre 2021 :
- Le rapport de la Commission Rebsamen
- Proposition de contrat aménageurs de la SMABTP
- Groupe de Travail « Pour une vision renouvelée de l’habitat individuel » : brainstorming sur les propositions
La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du jeudi 20 janvier 2022 se tiendra en visio-conférence, de 10h00 à 12h30.
La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du jeudi 17 mars 2022 se tiendra en présentiel, de 14h30 à 17h30, au siège du Pôle Habitat FFB à Paris.
La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du jeudi 19 mai 2022 se tiendra en visio-conférence, de 10h00 à 12h30.
La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du mercredi 6 juillet 2022 se tiendra en présentiel, de 14h30 à 17h30.
La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du jeudi 17 novembre 2022 se tiendra en présentiel, de 10h00 à 12h30.
La Commission Animation du Pôle Habitat FFB Bourgogne-Franche-Comté, composée d'adhérents et partenaires, se retrouvera mardi 17 mai 2022 sur les terres bourguignonnes, pour préparer les Olympiades et les actions du deuxième semestre.
La prochaine Commission Constructeurs du Pôle Habitat FFB se tiendra le mardi 1er mars 2022 de 10h00 à 16h30 à Paris.
En voici l'ordre du jour :
1. Entreprises et bâtiment du futur 2035 : atelier d’échanges et de réflexion animé par la Direction de la Stratégie de la FFB autour des scénarios prospectifs du secteur
2. Présentation des propositions de la FFB et du Pôle Habitat FFB en vue des élections législatives 2022
3. Échanges sur le calendrier et axes de travail de la Commission pour 2022
4. Questions diverses
La Commission Constructeurs du Pôle Habitat FFB se réunira le mercredi 18 mai 2022 de 14h30 à 17h00 en visioconférence.
L'ordre du jour sera la suivant :
1. Propositions relatives à la modernisation du CCMI à porter pour la nouvelle législature
2. Question au Gouvernement relative au délai d’obtention de la garantie de livraison et de l’assurance dommage-ouvrage
3. Enquête sur la garantie de remboursement d’acompte, garantie de livraison et garantie de paiement des sous-traitants
4. Questions diverses
Commission régionale Constructeurs de maisons individuelles
Thème : Rénovation et agrandissement : comment organiser la rénovation globale chez les CMI ?
Mercredi 15 février (10h-12h30)
- Présentation des outils mis en place par la Commission Rénovation : contrat de rénovation globale et assurances et garanties SMA/CGI
- Accompagnement des professionnels et des particuliers par les Bureaux d’études (notamment pour les extensions et surélévations)
- Présentation des aides (et valorisation de ces aides) et des financements
- Attentes des CMI et Réactions d’industriels : Perspectives en matière d’accompagnement des CMI vers ce marché
Intervenants :
Giovanni LECAT, Animateur – Délégué de l’Association THERMORENOV
Bruno PERSE et Thibaud LEVEQUE, SMA BTP
Bureaux d’étude partenaires
La première Commission Habitat Groupé et Organisé du Pôle Habitat FFB aura lieu jeudi 11 mai 2023 de 10h00 à 16h30 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris. Cette première réunion aura notamment pour objet de préciser la feuille de route de la Commission, ses axes de travail, les thématiques ainsi que le calendrier.
La Commission Habitat Groupé et Organisé du Pôle Habitat FFB se réunira lundi 10 juillet 2023 de 10h00 à 16h30 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.
La Commission Habitat Groupé et Organisé du Pôle Habitat FFB se réunira Lundi 18 Décembre 2023 de 10h00 à 16h00 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.
Présentation de cette nouvelle commission juridique et fiscale du Pôle Habitat FFB
Chaque année, les conditions d’exercice des activités du secteur de la construction, de l’aménagement et de la promotion et de l’immobilier ont à composer avec des évolutions incessantes et successives de leur environnement juridique et fiscal. Dans ce cadre, la Commission Juridique et Fiscale a vocation à assurer une veille législative, réglementaire et jurisprudentielle de nos secteurs d’activités, à concevoir et à optimiser les vecteurs d’information et d’appropriation des évolutions juridiques et fiscales par les adhérents (Actualités, Newsletters, webinaires thématiques…), et à contribuer, en complémentarité avec les autres Commissions, à formuler des propositions d’évolutions du cadre juridique et fiscal de nos activités (dispositifs de soutien à l’accession à la propriété et à l’investissement locatif, modernisation du CCMI…).
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Présentation et périmètre de la nouvelle commission juridique et fiscale
- Bilan de la journée juridique et fiscale du Pôle Habitat du 26 janvier 2023
- Propositions de modernisation du CCMI
- Proposition de programme de travail de l’année (proposition de webinaires, d’actualités, de modèles-types, d’articles…)
En 2023, cette commission se réunira également :
Vendredi 14 avril 2023 de 9h30 à 13h00
Jeudi 05 octobre 2023 de 9h30 à 13h00
Jeudi 14 décembre 2023 de 9h30 à 13h00
La Commission Juridique et Fiscale du Pôle Habitat FFB se réunira vendredi 14 avril 2023 (9h30-13h00), en visioconférence et en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.
La Commission Juridique et Fiscale du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 25 octobre 2023 (13h30 - 16h30) en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.
Le Président de la Commission Numérique, Sylvain Massonneau, sera ravi de vous retrouver à l’occasion de notre dernier rendez-vous de l'année 2021, programmé de 9h30 à 17h00 mercredi 8 décembre 2021, au siège du Pôle Habitat FFB 6-14 rue La Pérouse - 75116 PARIS.
Le Président de la Commission Numérique du Pôle Habitat FFB, Sylvain Massonneau, sera ravi de vous retrouver à l’occasion de notre prochain rendez-vous du 18 novembre 2021, au siège de la SMABTP, 8 rue Louis Armand 75015 PARIS de 9h30 à 17h00.
- 9h30 : accueil par Fabienne Tiercelin de la SMABTP
- Intervention d’Impulse Partners (Thomas Martignon et Quentin Boutouria) sur la démarche Rénov'Up et pitch des lauréats : Dorémi, Homeys et La Solive
Echanges autour d’expérimentations possibles.
- Déjeuner dans les salons de la SMABTP
- 14h30 : avec Thibaut Brousse 50A : tendances digitales 2022 et dossier CyberSécurité, (élaboration du quiz et consolidation du dossier qui sera diffusé aux adhérents en fin d’année)
- Elaboration du calendrier 2022 et des prochains axes de travail de la Commission Numérique
La Commission Numérique du Pôle Habitat FFB se réunira à Paris mercredi 6 avril 2022 de 9h30 à 17h00, dans le cadre du salon Bim World, qui se déroule au Parc des Expositions de la Porte de Versailles. La matinée sera consacrée à la visite du salon et l'après-midi aux travaux de la commission.
La Commission Numérique du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 2 juin 2022 de 9h30 à 17h00, au siège du Pôle Habitat FFB 6-14 rue La Pérouse - 75116 PARIS.
La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 16 mars 2022 de 9h30 à 12h30.
En voici l'ordre du jour :
- Présentation des propositions de la FFB et du Pôle Habitat FFB en matière de construction et de politique du logement, en vue des élections législatives de juin 2022
- Fonds friches : présentation d’un projet immobilier porté par un opérateur privé, adhérent du Pôle Habitat FFB, ayant obtenu une aide du fonds friches
- Promotion-rénovation : Produire de nouveaux logements (pas forcément neufs !) -:
- Montages juridiques (VEFA, VIR, marchand de bien, etc.)
- Fiscalité (TVA)
- Rappel des dispositifs et aides existants pour les accédants à la propriété (PTZ, MaPrimRenov, etc.) et les investisseurs (Denormandie, déficit foncier, Malraux,…), en fonction du montage d’opération
- Questions diverses
La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 6 juillet 2022 de 9h30 à 12h30.
Ordre du jour :
1/ Présentation des Formations de l’ESPI à destination des promoteurs immobiliers et de leurs collaborateurs (Présentation des Formations diplômantes et de la Formation Professionnelle Continue)
2/ Stratégie française pour l’énergie et le climat : décarbonation de la construction
3/ Promotion-Rénovation (suite) :
• Définir un cadre méthodologique de la promotion-rénovation : modèle économique, faisabilité, études de marché
• Créer des outils à destination des adhérents promoteurs (guide des montages juridiques, fiscalité, TVA, aides aux particuliers)
• Prospective : réflexion sur des dispositifs fiscaux pour permettre l’acquisition et revente après travaux avec DPE A, B ou C à des conditions marchés attractives
4/ Questions diverses
La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 19 octobre 2022 de 9h30 à 12h30.
La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 17 novembre 2022 de 14h00 à 17h00.
Commission Promotion immobilière IDF
Thématique : l'urbanisme transitoire
- Présentation de l'urbanisme transitoire et de l'accompagnement Liveo
- Focus sur le modèle économique, juridique et technique
- Présentation d'un cas d'usage
Intervenant : Paul Le Roy-Maguin, co-fondateur de Liveo
L'objectif de Liveo est de redonner vie aux bâtiments vacants en les mettant temporairement à disposition de porteurs de projet à impact (associations, artistes, ESS).
C’est une manière innovante et efficace de tester & préfigurer un futur usage, d’avoir un impact sociétal et territorial (RSE), de protéger et valoriser un site le temps de sa transition.
Liveo imagine, concrétise et opère les projets du début à la fin, minimisant ainsi la charge et les risques pour le propriétaire.
L’ordre du jour de la Commission Rénovation du Pôle Habitat FFB du 18 janvier 2022 (9h30-16h00) sera le suivant :
- Matinée :
- Projet de mode d’emploi d’utilisation du contrat de rénovation
- Intervention EDF et échanges avec Nathalie Mougeot
- Après-midi :
- Projets de guides adhérents et grand public
- Modèle de contrat d’études préalables
La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunit mardi 17 janvier 2023 de 10h00 à 16h00 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Modèles économiques en promotion-rénovation : définition des cibles et produits
- Identification des freins et leviers.
La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunit mercredi 12 avril 2023 de 10h00 à 16h00 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Témoignage d’un adhérent promoteur immobilier sur une opération d’acquisition, de rénovation et de surélévation d’un immeuble en partie occupé :
- Montage d’opération ;
- Fiscalité ;
- Partie opérationnelle et technique : études techniques nécessaires / procédé constructif pour surélévation / gestion de travaux en site occupé…
- Intervention de Jean-Luc Mermillon, Directeur du Service fiscal de la FFB :
- Etat des lieux de la TVA immobilière : acquisition d’un foncier/bâtiment à un assujetti, TVA réduite pour quels travaux, limite entre la rénovation et le neuf…
- Etablissement d’une proposition d’élargissement des règles de TVA réduite sur des travaux importants engendrant à la fois une amélioration du DPE et une faible émission de carbone
- Intervention de Didier Mignery, fondateur d’UPFACTOR :
- Présentation du potentiel de « foncier aérien » et du marché de la surélévation : montages d’opérations possibles sur des copropriétés ou chez des bailleurs institutionnels
- Présentation du modèle UPFACTOR de contrat de promotion immobilière-rénovation globale
La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunit mardi 19 septembre 2023 de 10h00 à 16h00 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.